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Délibérations du CM – Séance du 26 août 2025

 

 


LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AOÛT 2025

 

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2025-52
du 26/08/2025		 Demande de subvention pour l’installation d’une alarme PPMS dans les deux écoles
de la commune		 Approuvée
DEL 2025-53
du 26/08/2025		 Avis sur le projet d’arrêté de Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) Approuvée
DEL 2025-54
du 26/08/2025		 Autorise le Maire à signer une convention sur la répartition de la taxe d’aménagement avec la
communauté de communes		 Approuvée
DEL 2025-55
du 26/08/2025		 Convention dispositif de lutte collective contre le frelon asiatique sur le territoire des Vals du
Dauphiné		 Approuvée

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ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus de CM dont l’approbation à été faite en séance du CM.
En conséquence, le compte rendu du dernier CM peut-être provisoirement absent.

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Délibérations du CM – Séance du 24 juin 2025

 

 


LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2025

 

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2025-42 Désignation des délégués représentant de la commune au sein du TE38 Approuvée
DEL 2025-43 Avancement de grade création de 2 postes agent de maitrise principal Approuvée
DEL 2025-44 Participation aux frais de personnel mis à disposition de la résidence autonomie exercice 2024 Approuvée
DEL 2025-45 Convention entretien chemin du Rondeau Approuvée
DEL 2025-46 Règlement intérieur du terrain synthétique Approuvée
DEL 2025-47 Modification mise en œuvre de la bourse aux permis Approuvée
DEL 2025-48 Autorise le Maire à signer la convention de participation financière aux charges de fonctionnement du CMS pour l’année 2024 2025 Approuvée
DEL 2025-49 Délibération encadrant la prise en charge des frais de déplacement Approuvée
DEL 2025-50 Demande de subvention pour l’installation de vidéoprotection Approuvée
DEL 2025-51 Adhésion à la CANUT Approuvée

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Délibérations du CM – Séance du 20 mai 2025

 

 


LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MAI 2025

 

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2025-29 Modification du règlement du cimetière Approuvée
DEL 2025-30 Admission en non-valeur de titres de recettes sur exercice 2025 Approuvée
DEL 2025-31 Participation des communes aux installations sportives du lycée PRAVAZ Approuvée
DEL 2025-32 Tirage au sort des jury d’assise pour la liste préparatoire du jury criminel de 2026 Approuvée
DEL 2025-33 Demande de subventions travaux sécurisation voirie rue Bayard, création d’un chemin accès MFR le Village, création sortie de secours du parking de la résidence autonomie à la rue de la République Approuvée
DEL 2025-34 Demande de subventions travaux de voirie sécurisation trottoirs rue Langevin Approuvée
DEL 2025-35 Revalorisation des loyers des garages communaux au 1er juillet 2025 Approuvée
DEL 2025-36 Débat sur les orientations du Règlement de Publicité Intercommunal (RLPi) Approuvée
DEL 2025-37 Avenant convention pour la transmission électrique des actes aux représentants de l’état Approuvée
DEL 2025-38 Participation financière aux charges scolaire de l’Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire de la Tour du pin BP 2025 Commune Approuvée
DEL 2025-39 Vote du Budget Primitif 2026 – Budget communal Approuvée
DEL 2025-40 Décision de fixer le nombre d’adjoints Approuvée
DEL 2025-41 Fixation du taux des indemnités des adjoints Approuvée

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Délibérations du CM – Séance du 23 avril 2025

 

 


LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 AVRIL 2025

 

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2025-25 Vote du budget primitif 2025 – Budget Communal Annulée
DEL 2025-26 Vote du taux de fiscalité Approuvée
DEL 2025-27 Délibération attribuant les subventions aux associations 2025 Approuvée
DEL 2025-28 Convention pour l’intervention de l’association Biodiversité Nature d’HUERT dans le cadre de la lutte contre le frelon asiatique Approuvée

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Délibérations du CM – Séance du 25 Mars 2025

 

 


LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2025

 

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2025-19 Participation annuelle de la maison familiale le Chalet pour l’utilisation des infrastructures communales Approuvée
DEL 2025-20 Participation annuelle de la maison familiale le Village pour l’utilisation des infrastructures communales Approuvée
DEL 2025-21 Participation annuelle de la maison familiale le Village pour l’utilisation des infrastructures communales Approuvée
DEL 2025-22 Affectation de résultats 2024 – budget communal Approuvée
DEL 2025-23 Rattrapage des amortissements 2023 et 2024 Approuvée
DEL 2025-24 Autorise le maire à signer l’avenant de prolongation à la convention de mise à disposition de personnel Approuvée

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