Catégorie : Mairie – Services

 

 

 

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
DU 30 SEPTEMBRE 2025

NUMERO	TITRE	RESULTAT DU VOTE
DEL 2025-16 du 30/09/2025	Rattrapage des reprises au compte de résultats 2024	Approuvée
DEL 2025-17 du 30/09/2025	DM n° 1 CCAS	Approuvée
DEL 2025-18 du 30/09/2025	Autorise la Présidente du CCAS à signer une convention sur les détecteurs avertisseurs autonomes de fumée de la résidence autonomie gai Soleil avec PLURALIS	Approuvée
DEL 2025-19 du 30/09/2025	Aide financière	Approuvée
DEL 2025-20 du 30/09/2025	Mise en œuvre du repas des ainés	Approuvée

 Pour consulter une délibération, cliquer sur son numéro

Retrouvez les comptes rendus des CA du CCAS en cliquant ICI

ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus dont l’approbation à été faite en séance du CA.
En conséquence, le compte rendu du dernier CA peut-être provisoirement absent.

[ CA = Conseil Administration ]

---

Accueil
Retour aux listes de délibérations

 

 

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2025

 

NUMERO	TITRE	RESULTAT DU VOTE
DEL 2025-56 du 23/09/2025	Fixation du taux des indemnités des adjoints et d’un conseiller délégué	Approuvée
DEL 2025-57 du 23/09/2025	Délibération portant création d’un emploi non permanent à la suite d’un accroissement temporaire d’activité	Approuvée
DEL 2025-58 du 23/09/2025	Participation financière aux charges scolaire de l’Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire	Approuvée

Pour consulter une délibération, cliquer sur son numéro

Retrouvez les comptes rendus des CM en cliquant ICI

ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus de CM dont l’approbation à été faite en séance du CM.
En conséquence, le compte rendu du dernier CM peut-être provisoirement absent.

[ CM = Conseil municipal ]

---

Accueil
Retour aux listes de délibérations

 

 

 

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
DU 22 MAI 2025

NUMERO	TITRE	RESULTAT DU VOTE
DEL 2025-11	Revalorisation des loyers des logements de la résidence autonomie, du cabinet infirmier et médical, et des garages de la résidence autonomie	Approuvée
DEL 2025-12	Participation aux frais de personnel mis à disposition de la résidence autonomie exercice 2024	Approuvée
DEL 2025-13	Subvention exceptionnelle au centre de santé sexuelle de la Tour du Pin	Approuvée
DEL 2025-14	Aide financière	Approuvée
DEL 2025-15	Attribution d’une subvention au centre de loisirs exercice 2025	Approuvée

 Pour consulter une délibération, cliquer sur son numéro

Retrouvez les comptes rendus des CA du CCAS en cliquant ICI

ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus dont l’approbation à été faite en séance du CA.
En conséquence, le compte rendu du dernier CA peut-être provisoirement absent.

[ CA = Conseil Administration ]

---

Accueil
Retour aux listes de délibérations

 

 

 

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
DU 02 AVRIL 2025

NUMERO	TITRE	RESULTAT DU VOTE
DEL 2025-08	Budget Primitif 2025 CCAS	Approuvée
DEL 2025-09	Budget Primitif 2025 Résidence Autonomie	Approuvée
DEL 2025-10	Critères d’éligibilité à la Banque Alimentaire	Approuvée

 Pour consulter une délibération, cliquer sur son numéro

Retrouvez les comptes rendus des CA du CCAS en cliquant ICI

ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus dont l’approbation à été faite en séance du CA.
En conséquence, le compte rendu du dernier CA peut-être provisoirement absent.

[ CA = Conseil Administration ]

---

Accueil
Retour aux listes de délibérations

 

 

 

LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
DU 26 MARS 2025

NUMERO	TITRE	RESULTAT DU VOTE
DEL 2025-01	Approbation du Compte Financier Unique du CCAS	Approuvée
DEL 2025-02	Approbation du compte de gestion 2024 de la résidence autonomie	Approuvée
DEL 2025-03	Approbation du compte administratif – résidence autonomie 2024	Approuvée
DEL 2025-04	Affectation de résultat 2024 de la résidence autonomie – budget 2025	Approuvée
DEL 2025-05	Rattrapage des reprises au compte de résultats 2024	Approuvée
DEL 2025-06	Mise en œuvre du repas des ainés – animation musicale	Approuvée

 Pour consulter une délibération, cliquer sur son numéro

Retrouvez les comptes rendus des CA du CCAS en cliquant ICI

ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus dont l’approbation à été faite en séance du CA.
En conséquence, le compte rendu du dernier CA peut-être provisoirement absent.

[ CA = Conseil Administration ]

---

Accueil
Retour aux listes de délibérations

 

 

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 FEVRIER 2025

 

NUMERO	TITRE	RESULTAT DU VOTE
DEL 2025-08	Demande de subvention pour travaux de sécurisation voirie rue Bayard, de création chemin MFR le Village et de sortie de secours Résidence Autonomie	Approuvée
DEL 2025-09	Demande de subvention pour le service technique	Approuvée
DEL 2025-10	Demande de subvention pour l’école maternelle	Approuvée
DEL 2025-11	Demande de subvention pour l’agrandissement de l’école Vercors	Approuvée
DEL 2025-12	Demande de subvention pour l’installation de caméras pour la vidéoprotection	Approuvée
DEL 2025-13	Validation du choix du prestataire pour la mission d’étude de l’agrandissement de l’école VERCORS	Approuvée
DEL 2025-14	Autorisation de mandater le CDG 38 pour les contrats groupe	Approuvée
DEL 2025-15	Enveloppe complémentaire pour les agents recenseurs	Approuvée
DEL 2025-16	Modification du contrat de location des salles communales	Approuvée
DEL 2025-17	Autorise le maire à signer une convention avec la commune les Abrets-en-Dauphiné pour la mise à disposition d’un policier municipal	Approuvée
DEL 2025-18	Révision des tarifs locations de salles communales et modification du règlement intérieur	Approuvée

 Pour consulter une délibération, cliquer sur son numéro

Retrouvez les comptes rendus des CM en cliquant ICI

ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus de CM dont l’approbation à été faite en séance du CM.
En conséquence, le compte rendu du dernier CM peut-être provisoirement absent.

[ CM = Conseil municipal ]

---

Accueil
Retour aux listes de délibérations

 

 

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 28 JANVIER 2025

 

NUMERO	TITRE	RESULTAT DU VOTE
DEL 2025-01	Demande de subvention travaux voirie sécurisation RD 1006	Approuvée
DEL 2025-02	Examen des charges locatives des logements exercice 2023 2024	Approuvée
DEL 2025-03	Proposition de renouvellement assistance maitrise d’ouvrage assurance	Approuvée
DEL 2025-04	Subvention école Vercors classe verte	Approuvée
DEL 2025-05	Non révision des tarifs du restaurants scolaire 2024 2025	Approuvée
DEL 2025-06	Demande autorisant le maire à engager, liquider et mandater le dépenses d’investissement avant le vote du budget	Approuvée
DEL 2025-07	Réalisation d’un schéma directeur de la Défense Incendie sur la commune	Approuvée

 Pour consulter une délibération, cliquer sur son numéro

Retrouvez les comptes rendus des CM en cliquant ICI

ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus de CM dont l’approbation à été faite en séance du CM.
En conséquence, le compte rendu du dernier CM peut-être provisoirement absent.

[ CM = Conseil municipal ]

---

Accueil
Retour aux listes de délibérations

 

 

 

LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 17 DECEMBRE 2024

 

NUMEROTITRERESULTAT DU VOTE

DEL 2024-54	Présentation du rapport 2023 du Syndicat des Eaux de les Abrets sur le prix et la qualité des services d’eau potable et d’assainissement exploités en régie	Approuvée
DEL 2024-55	Recensement de la population- Recrutement de 5 agents recenseurs sous contrat à durée déterminée – rémunération	Approuvée
DEL 2024-56	Autorise le maire à signer une convention de servitude avec ENEDIS	Approuvée
DEL 2024-57	Demande autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget	Approuvée
DEL 2024-58	Examen des charges locatives des commerces exercice 2024	Approuvée
DEL 2024-59	DM N°3  budget communal : Provisions pour dépréciations	Approuvée

 Pour consulter une délibération, cliquer sur son numéro

Retrouvez les comptes rendus des CM en cliquant ICI

ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus  de CM dont l’approbation à été faite en séance du CM.
En conséquence, le compte rendu du dernier CM peut-être provisoirement absent.

[ CM = Conseil municipal ]

---

Accueil
Retour aux listes de délibérations

 

 

 

LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 26 NOVEMBRE 2024

 

NUMERO	TITRE	RESULTAT DU VOTE
DEL 2024-49	Convention fresque collective pour l’embellissement d’un poste de distribution publique d’électricité, « une ville, un poste »	Approuvée
DEL 2024-50	Attribution marché public restauration collective : fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la restauration collective	Approuvée
DEL 2024-51	Convention précisant les modalités d’accompagnement à la mise en place d’un site de compostage autonome en établissement scolaire	Approuvée
DEL 2024-52	Remboursement de la contribution de la commune pour le passage du permis de conduire	Approuvée
DEL 2024-53	Admission en non-valeur de titres de recettes de l’année 2022 et 2023 pour la commune	Approuvée

 Pour consulter une délibération, cliquer sur son numéro

Retrouvez les comptes rendus des CM en cliquant ICI

ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus de CM dont l’approbation à été faite en séance du CM.
En conséquence, le compte rendu du dernier CM peut-être provisoirement absent.

[ CM = Conseil municipal ]

---

Accueil
Retour aux listes de délibérations

 

 

 

LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
DU 27 AOÛT 2024

 

NUMERO	TITRE	RESULTAT DU VOTE
DEL 2024-36	Demande de subventions travaux de voiries rue Vaucanson	Approuvée
DEL 2024-37	Participation financière aux charges scolaire de l’Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire	Approuvée
DEL 2024-38	Autorise Madame le Maire à signer la convention avec la communauté de communes Les Vals Du Dauphiné sur la mise à disposition d’arceaux de stationnement vélo à titre gracieux	Approuvée
DEL 2024-39	Autorisation de reprise et de sortie de la tondeuse	Approuvée
DEL 2024-40	DM N°1 Budget communal	Approuvée
DEL 2024-41	Demande de subvention de l’association pour la sauvegarde du Patrimoine des Abrets et environs	Approuvée
DEL 2024-42	Revalorisation des loyers des garages communaux au 1er septembre 2024	Approuvée

 Pour consulter une délibération, cliquer sur son numéro

Retrouvez les comptes rendus des CA du CCAS en cliquant ICI

ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus dont l’approbation à été faite en séance du CA.
En conséquence, le compte rendu du dernier CA peut-être provisoirement absent.

[ CA = Conseil Administration ]

---

Accueil
Retour aux listes de délibérations

 

 

 

LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
DU 30 SEPTEMBRE 2024

 

NUMERO	TITRE	RESULTAT DU VOTE
DEL 2024-18	Mise en œuvre du repas des Ainés et bons cadeaux	Approuvée
DEL 2024-19	Baux cabinet médical Résidence autonomie	Approuvée
DEL 2024-20	Validation des tarifs téléalarme CCAS Bourgoin-Jallieu	Approuvée
DEL 2024-21	DM N°2 Résidence autonomie	Approuvée
DEL 2024-22	Autorisation d’encaissement d’un chèque d’EDF pour trop perçu	Approuvée

 Pour consulter une délibération, cliquer sur son numéro

 

Retrouvez les comptes rendus des CA du CCAS en cliquant ICI

ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus dont l’approbation à été faite en séance du CA.
En conséquence, le compte rendu du dernier CA peut-être provisoirement absent.

[ CA = Conseil Administration ]

---

Accueil
Retour aux listes de délibérations

 

 

 

LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 SEPTEMBRE 2024

 

NUMERO	TITRE	RESULTAT DU VOTE
DEL 2024-43	Autorisation à Madame le Maire à signer une offre d’assistance pour le renouvellement du contrat d’assurance Auto 2025	Approuvée
DEL 2024-44	Décision modificative n° 2 Budget communal	Approuvée
DEL 2024-45	Autorisation pour verser une subvention à l’association ASSA Basket	Approuvée
DEL 2024-46	Bons d’achats pour le personnel – liste des commerçants	Approuvée
DEL 2024-47	Gratification médaille du travail d’honneur régionale, départementale et communale	Approuvée
DEL 2024-48	Protection sociale complémentaire prévoyance – adhésion à la convention de participation proposée par le CDG 38	Approuvée

 Pour consulter une délibération, cliquer sur son numéro

Retrouvez les comptes rendus des CM en cliquant ICI

ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus  de CM dont l’approbation à été faite en séance du CM.
En conséquence, le compte rendu du dernier CM peut-être provisoirement absent.

[ CM = Conseil municipal ]

---

Accueil
Retour aux listes de délibérations

 

 

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 28 JANVIER 2025

 

NUMERO	TITRE	RESULTAT DU VOTE
DEL 2025-01	Demande de subvention travaux voirie sécurisation RD 1006	Approuvée
DEL 2025-02	Examen des charges locatives des logements exercice 2023 2024	Approuvée
DEL 2025-03	Proposition de renouvellement assistance maitrise d’ouvrage assurance	Approuvée
DEL 2025-04	Subvention école Vercors classe verte	Approuvée
DEL 2025-05	Non révision des tarifs du restaurants scolaire 2024 2025	Approuvée
DEL 2025-06	Demande autorisant le maire à engager, liquider et mandater le dépenses d’investissement avant le vote du budget	Approuvée
DEL 2025-07	Réalisation d’un schéma directeur de la Défense Incendie sur la commune	Approuvée

 Pour consulter une délibération, cliquer sur son numéro

Retrouvez les comptes rendus des CM en cliquant ICI

ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus de CM dont l’approbation à été faite en séance du CM.
En conséquence, le compte rendu du dernier CM peut-être provisoirement absent.

[ CM = Conseil municipal ]

---

Accueil
Retour aux listes de délibérations