LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 AOÛT 2024
| NUMERO | TITRE | RESULTAT DU VOTE |
| DEL 2024-36 | Demande de subventions travaux de voiries rue Vaucanson | Approuvée |
| DEL 2024-37 | Participation financière aux charges scolaire de l’Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire | Approuvée |
| DEL 2024-38 | Autorise Madame le Maire à signer la convention avec la communauté de communes Les Vals Du Dauphiné sur la mise à disposition d’arceaux de stationnement vélo à titre gracieux | Approuvée |
| DEL 2024-39 | Autorisation de reprise et de sortie de la tondeuse | Approuvée |
| DEL 2024-40 | DM N°1 Budget communal | Approuvée |
| DEL 2024-41 | Demande de subvention de l’association pour la sauvegarde du Patrimoine des Abrets et environs | Approuvée |
| DEL 2024-42 | Revalorisation des loyers des garages communaux au 1er septembre 2024 | Approuvée |
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ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus de CM dont l’approbation à été faite en séance du CM.
En conséquence, le compte rendu du dernier CM peut-être provisoirement absent.
[ CM = Conseil municipal ]
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