Délibérations du CA du CCAS du 30 Septembre 2024

 

 

 

LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
DU 30 SEPTEMBRE 2024

 

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2024-17 Affectation de résultats 2023 Résidence autonomie budget 2024 Approuvée
DEL 2024-18 Mise en œuvre du repas des Ainés et bons cadeaux Approuvée
DEL 2024-19 Baux cabinet médical Résidence autonomie Approuvée
DEL 2024-20 Validation des tarifs téléalarme CCAS Bourgoin-Jallieu Approuvée
DEL 2024-21 DM N°2 Résidence autonomie Approuvée
DEL 2024-22 Autorisation d’encaissement d’un chèque d’EDF pour trop perçu Approuvée

 Pour consulter une délibération, cliquer sur son numéro

 

Retrouvez les comptes rendus des CA du CCAS en cliquant ICI

ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus dont l’approbation à été faite en séance du CA.
En conséquence, le compte rendu du dernier CA peut-être provisoirement absent.

[ CA = Conseil Administration ]


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