Délibérations du CA du CCAS du_Modèle

 

 

 

LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
DU 27 AOÛT 2024

 

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2024-36 Demande de subventions travaux de voiries rue Vaucanson Approuvée
DEL 2024-37 Participation financière aux charges scolaire de l’Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire Approuvée
DEL 2024-38 Autorise Madame le Maire à signer la convention avec la communauté de communes Les Vals Du Dauphiné sur la mise à disposition d’arceaux de stationnement vélo à titre gracieux Approuvée
DEL 2024-39 Autorisation de reprise et de sortie de la tondeuse Approuvée
DEL 2024-40 DM N°1 Budget communal Approuvée
DEL 2024-41 Demande de subvention de l’association pour la sauvegarde du Patrimoine des Abrets et environs Approuvée
DEL 2024-42 Revalorisation des loyers des garages communaux au 1er septembre 2024 Approuvée

 Pour consulter une délibération, cliquer sur son numéro

Retrouvez les comptes rendus des CA du CCAS en cliquant ICI

ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus dont l’approbation à été faite en séance du CA.
En conséquence, le compte rendu du dernier CA peut-être provisoirement absent.

[ CA = Conseil Administration ]


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