LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2025
| Délibération N° | Titre | Résultat du vote |
| DEL 2025-68 du 25/11/2025 |
Protection sociale complémentaire | Approuvée |
| DEL 2025-69 du 25/11/2025 |
Délibération portant sur les modalités d’attribution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel | Approuvée |
| DEL 2025-70 du 25/11/2025 |
Adhésion au contrat cadre : fourniture, gestion et livraison de titres restaurant dématérialisés et papiers pour les agents territoriaux de l’Isère | Approuvée |
| DEL 2025-71 du 25/11/2025 |
Financement voyage Sénat et Assemblée nationale enfants du CMJ | Approuvée |
| DEL 2025-72 du 25/11/2025 |
Bon d’achats pour le personnel – liste des commerçants | Approuvée |
| DEL 2025-73 du 25/11/2025 |
Admission en non valeurs de titre de recettes de l’année 2024 et 2025 pour la commune | Approuvée |
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ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus de CM dont l’approbation à été faite en séance du CM.
En conséquence, le compte rendu du dernier CM peut-être provisoirement absent.
[ CM = Conseil municipal ]
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