LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2026
| Délibération N° | Titre | Résultat du vote |
| DEL 2026-12 du 10/03/2026 |
Approbation d’une convention tripartite relative à la mise à disposition d’articles essentiels dans le cadre de la gestion de crise avec l’enseigne Intermarché Aoste | Approuvée |
| DEL 2026-13 du 10/03/2026 |
Approbation d’une convention tripartite relative à la mise à disposition d’articles essentiels dans le cadre de la gestion de crise avec l’enseigne LECLERC de Pont-de-Beauvoisin | Approuvée |
| DEL 2026-14 du 10/03/2026 |
Approbation d’une convention tripartite relative à la mise à disposition d’articles essentiels dans le cadre de la gestion de crise avec l’enseigne BRICORAMA Les Abrets-en-Dauphiné | Approuvée |
| DEL 2026-15 du 10/03/2026 |
Autorise le maire à signer la convention pour l’organisation du cinéma en plein air 2026 | Approuvée |
| DEL 2026-16 du 10/03/2026 |
Convention avec la communauté de communes dans le cadre du dispositif de lutte collective contre le frelon asiatique | Approuvée |
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ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus de CM dont l’approbation à été faite en séance du CM.
En conséquence, le compte rendu du dernier CM peut-être provisoirement absent.
[ CM = Conseil municipal ]
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