LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2026
| Délibération N° | Titre | Résultat du vote |
| DEL 2026-42 du 12/05/2026 |
Participation des communes aux installations sportives du lycée PRAVAZ | Approuvée |
| DEL 2026-43 du 12/05/2026 |
Désignation délégués syndicat du gymnase du Lycée Pravaz à Pont de Beauvoisin – 2 titulaires 2 suppléants | Approuvée |
| DEL 2026-44 du 12/05/2026 |
Validation offre d’assistance audit et conseil en assurance | Approuvée |
| DEL 2026-45 du 12/05/2026 |
Instauration de la commission de la liste électorale | Approuvée |
| DEL 2026-46 du 12/05/2026 |
Instauration de commissions communales | Approuvée |
| DEL 2026-47 du 12/05/2026 |
Tirage au sort des jury d’assise pour la liste préparatoire du jury criminel de 2027 | Approuvée |
| DEL 2026-48 du 12/05/2026 |
Délibération portant adoption d’un mode de traitement semi-budgétaire pour certaines opérations comptables dans le cadre du référentiel M57 et du compte financier unique (CFU) | Approuvée |
Pour consulter une délibération, cliquer sur son numéro
Retrouvez les comptes rendus des CM en cliquant ICI
ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus de CM dont l’approbation à été faite en séance du CM.
En conséquence, le compte rendu du dernier CM peut-être provisoirement absent.
[ CM = Conseil municipal ]
Accueil
Retour aux listes de délibérations