LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DÉCEMBRE 2025
| Délibération N° | Titre | Résultat du vote |
| DEL 2025-74 du 16/12/2025 |
Autorise le Maire à signer une convention pour le versement du fond de concours | Approuvée |
| DEL 2025-75 du 16/12/2025 |
Participation financière aux charges Scolaires de l’Unité localisée pour l’Inclusion Scolaire de la Ville d’Aoste | Approuvée |
| DEL 2025-76 du 16/12/2025 |
Intégration d’étude – budget communal | Approuvée |
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ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus de CM dont l’approbation à été faite en séance du CM.
En conséquence, le compte rendu du dernier CM peut-être provisoirement absent.
[ CM = Conseil municipal ]
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