Délibérations du CM – Séance du 20 mai 2025

 

 


LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 MAI 2025

 

 

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2025-29 Modification du règlement du cimetière Approuvée
DEL 2025-30 Admission en non-valeur de titres de recettes sur exercice 2025 Approuvée
DEL 2025-31 Participation des communes aux installations sportives du lycée PRAVAZ Approuvée
DEL 2025-32 Tirage au sort des jury d’assise pour la liste préparatoire du jury criminel de 2026 Approuvée
DEL 2025-33 Demande de subventions travaux sécurisation voirie rue Bayard, création d’un chemin accès MFR le Village, création sortie de secours du parking de la résidence autonomie à la rue de la République Approuvée
DEL 2025-34 Demande de subventions travaux de voirie sécurisation trottoirs rue Langevin Approuvée
DEL 2025-35 Revalorisation des loyers des garages communaux au 1er juillet 2025 Approuvée
DEL 2025-36 Débat sur les orientations du Règlement de Publicité Intercommunal (RLPi) Approuvée
DEL 2025-37 Avenant convention pour la transmission électrique des actes aux représentants de l’état Approuvée
DEL 2025-38 Participation financière aux charges scolaire de l’Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire de la Tour du pin BP 2025 Commune Approuvée
DEL 2025-39 Vote du Budget Primitif 2026 – Budget communal Approuvée
DEL 2025-40 Décision de fixer le nombre d’adjoints Approuvée
DEL 2025-41 Fixation du taux des indemnités des adjoints Approuvée

 Pour consulter une délibération, cliquer sur son numéro

Retrouvez les comptes rendus des CM en cliquant ICI

ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus de CM dont l’approbation à été faite en séance du CM.
En conséquence, le compte rendu du dernier CM peut-être provisoirement absent.

[ CM = Conseil municipal ]


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