Délibérations du CM – Séance du 23 avril 2025

 

 


LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 AVRIL 2025

 

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2025-25 Vote du budget primitif 2025 – Budget Communal Approuvée
DEL 2025-26 Vote du taux de fiscalité Approuvée
DEL 2025-27 Délibération attribuant les subventions aux associations 2025 Approuvée
DEL 2025-28 Convention pour l’intervention de l’association Biodiversité Nature d’HUERT dans le cadre de la lutte contre le frelon asiatique Approuvée

 Pour consulter une délibération, cliquer sur son numéro

 

Retrouvez les comptes rendus des CM en cliquant ICI

ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus de CM dont l’approbation à été faite en séance du CM.
En conséquence, le compte rendu du dernier CM peut-être provisoirement absent.

[ CM = Conseil municipal ]


Accueil
Retour aux listes de délibérations