LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2025
| NUMERO | TITRE | RESULTAT DU VOTE |
| DEL 2025-56 du 23/09/2025 |
Fixation du taux des indemnités des adjoints et d’un conseiller délégué | Approuvée |
| DEL 2025-57 du 23/09/2025 |
Délibération portant création d’un emploi non permanent à la suite d’un accroissement temporaire d’activité | Approuvée |
| DEL 2025-58 du 23/09/2025 |
Participation financière aux charges scolaire de l’Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire | Approuvée |
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ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus de CM dont l’approbation à été faite en séance du CM.
En conséquence, le compte rendu du dernier CM peut-être provisoirement absent.
[ CM = Conseil municipal ]
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