Délibérations du CM – Séance du 24 juin 2025

 

 


LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 JUIN 2025

 

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2025-42 Désignation des délégués représentant de la commune au sein du TE38 Approuvée
DEL 2025-43 Avancement de grade création de 2 postes agent de maitrise principal Approuvée
DEL 2025-44 Participation aux frais de personnel mis à disposition de la résidence autonomie exercice 2024 Approuvée
DEL 2025-45 Convention entretien chemin du Rondeau Approuvée
DEL 2025-46 Règlement intérieur du terrain synthétique Approuvée
DEL 2025-47 Modification mise en œuvre de la bourse aux permis Approuvée
DEL 2025-48 Autorise le Maire à signer la convention de participation financière aux charges de fonctionnement du CMS pour l’année 2024 2025 Approuvée
DEL 2025-49 Délibération encadrant la prise en charge des frais de déplacement Approuvée
DEL 2025-50 Demande de subvention pour l’installation de vidéoprotection Approuvée
DEL 2025-51 Adhésion à la CANUT Approuvée

 Pour consulter une délibération, cliquer sur son numéro

Retrouvez les comptes rendus des CM en cliquant ICI

ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus de CM dont l’approbation à été faite en séance du CM.
En conséquence, le compte rendu du dernier CM peut-être provisoirement absent.

[ CM = Conseil municipal ]


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