LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 SEPTEMBRE 2024
| NUMERO | TITRE | RESULTAT DU VOTE |
| DEL 2024-43 | Autorisation à Madame le Maire à signer une offre d’assistance pour le renouvellement du contrat d’assurance Auto 2025 | Approuvée |
| DEL 2024-44 | Décision modificative n° 2 Budget communal | Approuvée |
| DEL 2024-45 | Autorisation pour verser une subvention à l’association ASSA Basket | Approuvée |
| DEL 2024-46 | Bons d’achats pour le personnel – liste des commerçants | Approuvée |
| DEL 2024-47 | Gratification médaille du travail d’honneur régionale, départementale et communale | Approuvée |
| DEL 2024-48 | Protection sociale complémentaire prévoyance – adhésion à la convention de participation proposée par le CDG 38 | Approuvée |
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ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus de CM dont l’approbation à été faite en séance du CM.
En conséquence, le compte rendu du dernier CM peut-être provisoirement absent.
[ CM = Conseil municipal ]
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