Délibérations du CM – Séance du 25 Mars 2025

 

 


LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 MARS 2025

 

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2025-19 Participation annuelle de la maison familiale le Chalet pour l’utilisation des infrastructures communales Approuvée
DEL 2025-20 Participation annuelle de la maison familiale le Village pour l’utilisation des infrastructures communales Approuvée
DEL 2025-21 Participation annuelle de la maison familiale le Village pour l’utilisation des infrastructures communales Approuvée
DEL 2025-22 Affectation de résultats 2024 – budget communal Approuvée
DEL 2025-23 Rattrapage des amortissements 2023 et 2024 Approuvée
DEL 2025-24 Autorise le maire à signer l’avenant de prolongation à la convention de mise à disposition de personnel Approuvée

 Pour consulter une délibération, cliquer sur son numéro

 

Retrouvez les comptes rendus des CM en cliquant ICI

ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus de CM dont l’approbation à été faite en séance du CM.
En conséquence, le compte rendu du dernier CM peut-être provisoirement absent.

[ CM = Conseil municipal ]


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