LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AOÛT 2025
| NUMERO | TITRE | RESULTAT DU VOTE |
| DEL 2025-52 du 26/08/2025 |
Demande de subvention pour l’installation d’une alarme PPMS dans les deux écoles de la commune |
Approuvée |
| DEL 2025-53 du 26/08/2025 |
Avis sur le projet d’arrêté de Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) | Approuvée |
| DEL 2025-54 du 26/08/2025 |
Autorise le Maire à signer une convention sur la répartition de la taxe d’aménagement avec la communauté de communes |
Approuvée |
| DEL 2025-55 du 26/08/2025 |
Convention dispositif de lutte collective contre le frelon asiatique sur le territoire des Vals du Dauphiné |
Approuvée |
Pour consulter une délibération, cliquer sur son numéro
Retrouvez les comptes rendus des CM en cliquant ICI
ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus de CM dont l’approbation à été faite en séance du CM.
En conséquence, le compte rendu du dernier CM peut-être provisoirement absent.
[ CM = Conseil municipal ]
Accueil
Retour aux listes de délibérations