LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 26 MARS 2024
NUMERO | TITRE | RESULTAT DU VOTE |
DEL 2024-13 | Demande de subvention au conseil départemental pour l’allée principale du cimetière | Approuvée |
DEL 2024-14 | Convention avec La Poste | Approuvée |
DEL 2024-15 | Délibération relative à la mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle | Approuvée |
DEL 2024-16 | Demande de subvention pour la 80ème commémoration de la libération | Approuvée |
DEL 2024-17 | Sortie de la commune du SIVU du collège Marcel BOUVIER | Approuvée |
DEL 2024-18 | Participation des communes aux installations sportives du lycée PRAVAZ | Approuvée |
DEL 2024-19 | Convention avec le SDIS sur l’accueil des enfants des sapeurs-pompiers volontaires | Approuvée |
DEL 2024-20 | Choix du mode de publicité des actes locaux | Approuvée |
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ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus de CM dont l’approbation à été faite en séance du CM.
En conséquence, le compte rendu du dernier CM peut-être provisoirement absent.
[ CM = Conseil municipal ]
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