Délibérations du CM – Séance du 26 mars 2024

 

 


LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU
26 MARS 2024

 

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2024-13 Demande de subvention au conseil départemental pour l’allée principale du cimetière Approuvée
DEL 2024-14 Convention avec La Poste Approuvée
DEL 2024-15 Délibération relative à la mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle Approuvée
DEL 2024-16 Demande de subvention pour la 80ème commémoration de la libération Approuvée
DEL 2024-17 Sortie de la commune du SIVU du collège Marcel BOUVIER Approuvée
DEL 2024-18 Participation des communes aux installations sportives du lycée PRAVAZ Approuvée
DEL 2024-19 Convention avec le SDIS sur l’accueil des enfants des sapeurs-pompiers volontaires Approuvée
DEL 2024-20 Choix du mode de publicité des actes locaux Approuvée

 Pour consulter une délibération, cliquer sur son numéro

 

Retrouvez les comptes rendus des CM en cliquant ICI

ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus  de CM dont l’approbation à été faite en séance du CM.
En conséquence, le compte rendu du dernier CM peut-être provisoirement absent.

[ CM = Conseil municipal ]


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