Délibérations du CM – Séance du 27 mars 2026

 

 


LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2026

 

 

Délibération N° Titre Résultat du vote
DEL 2026-20
du 27/03/2026
Délibération de création d’un poste de conseiller municipal délégué Approuvée
DEL 2026-21
du 27/03/2026
Fixation du taux des indemnités des Adjoints et du Conseiller Municipal délégué Approuvée
DEL 2026-22
du 27/03/2026
Délégation du conseil municipal au maire de certaines de ses attributions Approuvée
DEL 2026-23
du 27/03/2026
Désignation des délégués représentants de la commune au sein du TE38- titulaire et suppléant Approuvée
DEL 2026-24
du 27/03/2026
Désignation d’un délégué représentant de la commune au sein du syndicat mixte d’aménagement du Bassin de la Bourbre (SMABB) hors GEMAPI Approuvée
DEL 2026-25
du 27/03/2026
Désignation délégués syndicat du gymnase du Lycée Pravaz à Pont de Beauvoisin- 2 titulaires Approuvée
DEL 2026-26
du 27/03/2026
Désignation d’un correspondant défense Approuvée
DEL 2026-27
du 27/03/2026
Désignation d’un délégué Ambroisie Approuvée
DEL 2026-28
du 27/03/2026
Désignation des délégués représentants la commune aux conseils d’école: 1 titulaire et 1 suppléant par groupe scolaire Approuvée
DEL 2026-29
du 27/03/2026
Désignation représentant SSIAD Approuvée
DEL 2026-30
du 27/03/2026
Election des membres de la commission d’appel d’offres articles D.1411-3 à D1411-5 du CGCT Approuvée
DEL 2026-31
du 27/03/2026
Détermination du nombre de membres du CCAS Approuvée
DEL 2026-32
du 27/03/2026
Election des représentants du CM au Conseil d’Administration du CCAS (membres internes), les externes seront nommés après consultation des associations Approuvée
DEL 2026-33
du 27/03/2026
Autorisant le Maire à signer la convention concernant des servitudes avec ENEDIS sur la parcelle AD 80 Approuvée
DEL 2026-34
du 27/03/2026
Exercice du droit de préemption urbain sur la parcelle bâtie cadastrée section AD n°29, n°30 et n°166, aux prix et conditions fixés dans la Déclaration d’Intention d’Aliéner (DIA) n° DIA0.383572610003 en application de l’article R.213-8b du code de l’Urbanisme Approuvée
DEL 2026-35
du 27/03/2026
Championnat de France – Convention de partenariat entre la communauté de communes et la commune pour l’organisation des Championnats de France de Cyclisme sur route “Elite 2026” Approuvée

Pour consulter une délibération, cliquer sur son numéro

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ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus de CM dont l’approbation à été faite en séance du CM.
En conséquence, le compte rendu du dernier CM peut-être provisoirement absent.

[ CM = Conseil municipal ]


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