LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 FÉVRIER 2026
| Délibération N° | Titre | Résultat du vote |
| DEL 2026-01 du 03/02/2026 |
Proposition de renouvellement assistance maitrise d’ouvrage assurance | Approuvée |
| DEL 2026-02 du 03/02/2026 |
Demande autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget | Approuvée |
| DEL 2026-03 du 03/02/2026 |
Mise en place d’un bail commercial avec l’auto-école gérant Monsieur CAPPELLI Stéphane | Approuvée |
| DEL 2026-04 du 03/02/2026 |
Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable et d’assainissement (RPQS 2024) | Approuvée |
| DEL 2026-05 du 03/02/2026 |
Convention de partenariat avec l’association Biodiversité Nature en Val d’Huert | Approuvée |
| DEL 2026-06 du 03/02/2026 |
Accord de principe pour le financement dispositif de lutte contre le frelon asiatique | Approuvée |
| DEL 2026-07 du 03/02/2026 |
Convention de prolongation de mise à disposition du personnel | Approuvée |
| DEL 2026-08 du 03/02/2026 |
Historique du lavoir rue de La Fontaine et proposition de régularisation de sa propriété | Approuvée |
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ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus de CM dont l’approbation à été faite en séance du CM.
En conséquence, le compte rendu du dernier CM peut-être provisoirement absent.
[ CM = Conseil municipal ]
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