Délibérations du CM – Séance du 30 décembre 2025

 

 


LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 DÉCEMBRE 2025

 

Délibération N° Titre Résultat du vote
DEL 2025-77
du 30/12/2025
Délibération relative à l’élection du Maire Approuvée
DEL 2025-78
du 30/12/2025
Délibération pour fixer le nombre d’adjoints  Approuvée
DEL 2025-79
du 30/12/2025
Élection des adjoints Approuvée
DEL 2025-80
du 30/12/2025
Délibération de création de (des) poste(s) de conseiller(s) municipal délégué(s) Approuvée
DEL 2025-81
du 30/12/2025
Fixation du taux des indemnités du Maire et des adjoints Approuvée

Pour consulter une délibération, cliquer sur son numéro

Retrouvez les comptes rendus des CM en cliquant ICI

ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus de CM dont l’approbation à été faite en séance du CM.
En conséquence, le compte rendu du dernier CM peut-être provisoirement absent.

[ CM = Conseil municipal ]


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Délibérations du CA du CCAS du 30 décembre 2025

 

 

 

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
DU 30 DÉCEMBRE 2025

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2025-24
du 30/12/2025
DM N° 2 Budget CCAS Approuvée
DEL 2025-25
du 30/12/2025
Validation des tarifs de téléalarme CCAS BOURGOIN JALLIEU pour l’année 2026 Approuvée

 Pour consulter une délibération, cliquer sur son numéro

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ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus dont l’approbation à été faite en séance du CA.
En conséquence, le compte rendu du dernier CA peut-être provisoirement absent.

[ CA = Conseil Administration ]


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Raclette Party par le Sou des Ecoles

 

Le Sou Des Écoles SAG  organise une animation aussi conviviale que gourmande : une succulente raclette avec les appareils traditionnels qui aura lieu le samedi 24 janvier 2026 🍽️
L’occasion parfaite de se régaler, de passer une belle soirée ensemble, dans une ambiance chaleureuse et festive… et tout cela pour la bonne cause 💛
En participant, vous soutenez directement nos enfants scolarisés à SAINT-ANDRE-LE-GAZ . C’est tout le sens et le rôle du Sou des écoles : créer du lien et agir concrètement pour nos élèves.
👉 Les places étant limitées, pensez à vous inscrire et à réserver dès maintenant !
Nous serons nombreux pour partager ce beau moment de convivialité 🧀✨

 

 

La Run Givrée

Date : Dimanche 8 février 2026
Lieu : Saint-André-le-Gaz – 38 – Isère
 Inscriptions : Ouverture le 20 octobre 2025 à 09:00

                          Fermeture le 7 février 2026 à 12:00

Prépare ton bonnet et lace tes baskets : La Run Givrée fait ses débuts à Saint-André-le-Gaz ! Ce rendez-vous hivernal n’a qu’une ambition : te faire bouger, te challenger et te réchauffer le moral, qu’importe ton niveau.

Ce que tu vas trouver sur place :

  • Des parcours pour tous les appétits de foulée ;
  • Une ambiance chaleureuse malgré le froid, avec des encouragements et du partage tout au long des parcours ;
  • Un départ groupé au complexe sportif de Saint-André-le-Gaz, à 9h00 pour le trail et 9h30 pour les courses sur route, histoire de se mettre dans le bain dès le matin.

Focus parcours :

  • 5 km sur route : parfait pour te tester ou chercher un chrono.
  • 10 km sur route (en cours d’homologation FFA) : 2 boucles de 5 km pour te challenger et profiter pleinement du décor hivernal.
  • 15 km trail : 250 m de D+ pour sentir chaque montée et réveiller tes jambes et ton esprit.

3 (très) bonnes raisons de participer :

  • Découvrir Saint-André-le-Gaz sous un angle sportif et hivernal inédit ;
  • Partager un moment convivial et motivant avec d’autres passionnés de course à pied ;
  • Vivre la toute première édition d’un événement qui promet de devenir un incontournable de l’hiver.

Infos pratiques

Départs / Arrivées : Complexe sportif de Saint-André-le-Gaz
Retrait des dossards : au Complexe sportif le jour de la course à partir de 7h30

Pour tout savoir et s’inscrire, Clique ICI

Délibérations du CM – Séance du 16 décembre 2025

 

 


LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DÉCEMBRE 2025

 

Délibération N° Titre Résultat du vote
DEL 2025-74
du 16/12/2025
Autorise le Maire à signer une convention pour le versement du fond de concours Approuvée
DEL 2025-75
du 16/12/2025
Participation financière aux charges Scolaires de l’Unité localisée pour l’Inclusion Scolaire de la Ville d’Aoste Approuvée
DEL 2025-76
du 16/12/2025
Intégration d’étude – budget communal Approuvée

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Application ILLIWAP

une appli pour suivre les actualités de la ville !

La ville de Saint-André-le-Gaz s’est équipée d’un nouveau dispositif de communication : illiwap, une application disponible sur votre mobile. 

Le principe est simple : vous téléchargez l’application sur votre smartphone et vous pouvez suivre les actualités de la commune. Si vous souhaitez que l’information vienne à vous, il suffit d’activer les notifications !

Grâce à illiwap, vous retrouverez donc, depuis votre téléphone, des informations telles que les actualités de la ville, les alertes, les infos pratiques (travaux, coupures d’eau…), l’agenda, des sondages… Un moyen de rester facilement informé, au quotidien. L’application est gratuite, sans inscription et sans publicité.

Avec le lancement de cette application, la municipalité souhaite poursuivre le développement de sa communication auprès des administrés, mais aussi élargir son périmètre de diffusion aux communes voisines. Illiwap vient donc renforcer les canaux de communication déjà existants tels que le nouveau site internet, la page Facebook et le bulletin municipal “Le P’tit Gua”, ainsi que le panneau lumineux et les panneaux d’affichage de la ville.

Accéder à la station ILLIWAP SAINT-ANDRÉ-LE-GAZ

ILLIWAP : guides et astuces d’utilisation ! cliquez ICI

L’actualité

Délibération du CA du CCAS du 04 décembre 2025

 

 

 

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
DU 04 DÉCEMBRE 2025

NUMÉRO TITRE RÉSULTAT DU VOTE
DEL 2025-21
du 04/12/2025
Mise en œuvre du repas des ainés et les bons cadeaux Approuvée

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Délibérations du CM – Séance du 25 novembre 2025

 

 


LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2025

 

Délibération N° Titre Résultat du vote
DEL 2025-68
du 25/11/2025
Protection sociale complémentaire Approuvée
DEL 2025-69
du 25/11/2025
Délibération portant sur les modalités d’attribution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel Approuvée
DEL 2025-70
du 25/11/2025
Adhésion au contrat cadre : fourniture, gestion et livraison de titres restaurant dématérialisés et papiers pour les agents territoriaux de l’Isère Approuvée
DEL 2025-71
du 25/11/2025
Financement voyage Sénat et Assemblée nationale enfants du CMJ Approuvée
DEL 2025-72
du 25/11/2025
Bon d’achats pour le personnel – liste des commerçants Approuvée
DEL 2025-73
du 25/11/2025
Admission en non valeurs de titre de recettes de l’année 2024 et 2025 pour la commune Approuvée

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Voeux à la population

 

Le Maire et les membres de la municipalité et du CCAS
ont le plaisir de vous convier

 le Dimanche 18 janvier 2026
pour la présentation des vœux.

Cet évènement sera célébré à 10h00 à la salle polyvalente

Nous vous attendons nombreux !

Délibérations du CM – Séance du 27 octobre 2025

 

 


LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 OCTOBRE 2025

Délibération N° Titre Résultat du vote
DEL 2025-63
du 27/10/2025
Prêt des salles dans le cadre des élections municipales Approuvée
DEL 2025-64
du 27/10/2025
Convention de participation financière ULIS la TOUR DU PIN Approuvée
DEL 2025-65
du 27/10/2025
DM N°1 Budget Communal Approuvée
DEL 2025-66
du 27/10/2025
DM N°2 Provisions pour dépréciations Approuvée
DEL 2025-67
du 27/10/2025
Demande de subvention exceptionnelle Approuvée

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ILLIWAP : guides et astuces d’utilisation !

ILLIWAP : guides et astuces d’utilisation !

Simple et intuitive, illiwap est une application gratuite, téléchargeable sur tous les smartphones. Elle permet aux collectivités de communiquer directement, en temps réel, avec ses administrés qui reçoivent automatiquement des alertes et informations.

Grâce à cet outil, la Commune peut diffuser des informations pratiques (alertes pollution et météo, risques majeurs, travaux, arrêtés de circulation , infos citoyennes) et géolocalisées à destination des abonnés présents ou entrants sur Saint-André-le-Gaz au moment de l’alerte, sur un rayon défini. Concrètement, un riverain peut être alerté sur la réalisation de travaux, sur la coupure d’eau ou d’électricité…

De même, grâce à cette application, les Saint-Andréennes et Saint-Andréens peuvent quant à eux signaler toute anomalie ou dégradation à la Municipalité : tag, éclairage défectueux, voirie endommagée, arbre sur la route, problème de voirie

Ni nom, ni adresse mail, ni numéro de téléphone ne sont nécessaires pour utiliser l’application. « Il n’y a aucune collecte de données sur illiwap.

 

Comment installer illiwap sur votre téléphone ?

➡️ Télécharger le « guide d’installation d’une application »

Pour installer l’application, rendez-vous sur l’Apple store ou sur le Play store et téléchargez l’application illiwap.

 

Comment recevoir l’actualité de ma commune ?

➡️ Télécharger le « guide du citoyen, suivre l’actualité de ma commune »  

Une fois installée et ouverte, dans la barre de recherche, tapez Saint-André-le-Gaz et validez.
L’application vous propose de suivre « Mairie de Saint-André-le-Gaz ». Vous y êtes. En suivant la Commune, vous recevrez ses notifications d’information.

ou scanner le QR CODE :

Vous pouvez également choisir 1 station favorite en cliquant sur le cœur à droite du nom ❤️. La station sélectionnée sera alors en haut de la liste, dans station favorite.

 

Comment signaler toute anomalie ou dégradation à la Municipalité ?

➡️ Télécharger le « guide du signalement citoyen »  

Pour faire un signalement, rendez-vous dans l’onglet « Participez », cliquez sur « Signaler » puis sur « Mairie de Saint-André-le-Gaz ». Cliquez ensuite sur le bouton « + » sélectionnez une thématique, prenez une photo de « l’anomalie », précisez vos coordonnées et éventuellement quelques mots-clés. Le signalement sera géolocalisé instantanément et transmis aux services compétents pour intervenir. L’usager sera ensuite informé de la suite donnée à son signalement.

 

Comment faire pour recevoir aussi les informations des communes voisines ou de la Communauté de Communes des Vals du Dauphiné ?

➡️ Télécharger le « guide pour suivre les stations liées »

Tapez le nom de la station qui vous intéresse dans la barre de recherche (La Tour du Pin) et abonnez-vous en cliquant sur « s’abonner». Vous aurez ainsi tout le fil d’actualité de la ville.

Si vous souhaitez arrêter de recevoir des informations d’une station, connectez-vous à l’application et sur la page d’accueil, dans la liste de vos abonnements, cliquez sur le bouton « abonné ».

Délibérations du CM – Séance du 8 octobre 2025

 

 


LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 OCTOBRE 2025

 

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2025-59
du 08/10/2025
Autorise le Maire à signer l’acte de promesse unilatérale de vente de terrain parcelles C 1034, C1036 et C 1038 Approuvée
DEL 2025-60
du 08/10/2025
Autorise le Maire à signer le bail commercial parcelles C 1034, C1036 et C 1038 Approuvée
DEL 2025-61
du 08/010/2025
Participation financière aux charges scolaire de l’Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire Approuvée
DEL 2025-62
du 08/010/2025
Convention relative aux missions de soutien aux populations sinistrées et d’encadrement de bénévoles spontanés, entre la Croix-Rouge française (site de La Tour du Pin) et la Communauté de communes Les Vals du Dauphiné Approuvée

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Délibérations du CA du CCAS du 30 septembre 2025

 

 

 

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
DU 30 SEPTEMBRE 2025

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2025-16
du 30/09/2025
Rattrapage des reprises au compte de résultats 2024 Approuvée
DEL 2025-17
du 30/09/2025
DM n° 1 CCAS Approuvée
DEL 2025-18
du 30/09/2025
Autorise la Présidente du CCAS à signer une convention sur les détecteurs avertisseurs autonomes de fumée de la résidence autonomie gai Soleil avec PLURALIS Approuvée
DEL 2025-19
du 30/09/2025
Aide financière Approuvée
DEL 2025-20
du 30/09/2025
Mise en œuvre du repas des ainés Approuvée

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Délibérations du CM – Séance du 23 septembre 2025

 

 


LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2025

 

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2025-56
du 23/09/2025
Fixation du taux des indemnités des adjoints et d’un conseiller délégué Approuvée
DEL 2025-57
du 23/09/2025
Délibération portant création d’un emploi non permanent à la suite d’un accroissement temporaire d’activité Approuvée
DEL 2025-58
du 23/09/2025
Participation financière aux charges scolaire de l’Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire Approuvée

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Bourse aux Locaux et Fonciers économiques

Vous êtes une entreprise ou un porteur de projet à la recherche d’un local ou d’un terrain à vocation économique ?
Vous êtes un professionnel de l’immobilier ou propriétaire d’un local d’activité que  vous souhaitez louer ou vendre ?
La Communauté de Communes Les Vals du Dauphiné met à votre disposition, gratuitement, une bourse aux locaux et foncier économique.
Cet outil permet de consulter les offres disponibles sur le territoire des Vals du Dauphiné.

Bourse aux locaux et foncier économique des Vals du Dauphiné

Pour transmettre une demande de local ou de foncier, cliquez ICI

Pour proposer un local ou un foncier, cliquez ICI

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LES VALS DU DAUPHINÉ
www.valsdudauphine.fr
04 74 97 05 79
22 rue de l’Hôtel de Ville – BP 90077
38353 La Tour du Pin Cedex

Délibérations du CM – Séance du 26 août 2025

 

 


LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AOÛT 2025

 

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2025-52
du 26/08/2025
Demande de subvention pour l’installation d’une alarme PPMS dans les deux écoles de la commune Approuvée
DEL 2025-53
du 26/08/2025
Avis sur le projet d’arrêté de Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) Approuvée
DEL 2025-54
du 26/08/2025
Autorise le Maire à signer une convention sur la répartition de la taxe d’aménagement avec la communauté de communes Approuvée
DEL 2025-55
du 26/08/2025
Convention dispositif de lutte collective contre le frelon asiatique sur le territoire des Vals du Dauphiné Approuvée

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