Délibérations du CM – Séance du 24 juin 2025

 

 


LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 JUIN 2025

 

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2025-42 Désignation des délégués représentant de la commune au sein du TE38 Approuvée
DEL 2025-43 Avancement de grade création de 2 postes agent de maitrise principal Approuvée
DEL 2025-44 Participation aux frais de personnel mis à disposition de la résidence autonomie exercice 2024 Approuvée
DEL 2025-45 Convention entretien chemin du Rondeau Approuvée
DEL 2025-46 Règlement intérieur du terrain synthétique Approuvée
DEL 2025-47 Modification mise en œuvre de la bourse aux permis Approuvée
DEL 2025-48 Autorise le Maire à signer la convention de participation financière aux charges de fonctionnement du CMS pour l’année 2024 2025 Approuvée
DEL 2025-49 Délibération encadrant la prise en charge des frais de déplacement Approuvée
DEL 2025-50 Demande de subvention pour l’installation de vidéoprotection Approuvée
DEL 2025-51 Adhésion à la CANUT Approuvée

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Retrouvez les comptes rendus des CM en cliquant ICI

ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus de CM dont l’approbation à été faite en séance du CM.
En conséquence, le compte rendu du dernier CM peut-être provisoirement absent.

[ CM = Conseil municipal ]


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Championnats de France de Cyclisme sur route

 

La Communauté de communes Les Vals du Dauphiné, la Fédération Française de Cyclisme, le COTNI vous donnent rendez-vous en 2025 et 2026 pour les Championnats de France de Cyclisme sur route. Deux évènements sportifs d’envergures soutenus par la Région Auvergne-Rhône-Alpes et le Département de l’Isère.

Deux rendez-vous, deux années consécutives

Les routes des VDD seront d’abord le terrain de jeu des jeunes (issus des catégories cadets – U15 – U17, juniors – U19 et espoirs – U23), du 6 au 10 août 2025. Puis place à l’«Élite » avec les professionnels des quatre coins de l’hexagone, qui vont se mesurer les uns aux autres, du 25 au 28 juin 2026.

Dès 2025 : l’avenir du cyclisme

Du 6 au 10 août, un an avant les CFC Élites, nous accueillerons les Championnats de France sur Route de l’Avenir (pour les catégories jeunes).

Pour tout savoir, cliquez ICI

Le Défi des Vals 2025

 

Dans le cadre du Championnats de France de Cyclisme, la Communauté de communes Les Vals du Dauphiné et le COTNI organisent, le vendredi 8 août 2025, une cyclosportive ouverte à tous intitulée « Le défi des Vals ». 

Lieu de départ : Les Abrets-en-Dauphiné
Lieu d’arrivée : La Tour du Pin.


Circuit Sud 109 Km (1775 m)

Circuit Est 52,6 Km (577 m)

Circuit (jeunes et familles) 15,6 Km (163 m).

Passage par Saint-André-le-Gaz vers 10H30, Arrivée de Fitilieu par la rue Michelet (La Creuse), passage place de l’Eglise, puis direction La Bâtie-Montgascon par Tapon.

Profil : vallonné.

Fédération d’affiliation : FFC.

Tous les circuits se terminent sur le parcours et la ligne d’arrivée des championnats de France de l’Avenir à La Tour du Pin.

 

Don du Sang

 

Don de sang
c’est facile de sauver des vies

Sans engagement, libre, ponctuel, le don de sang change la vie d’un million de personnes en France chaque année : une femme qui accouche, une personne victime d’un accident, un malade atteint de cancer. Chacun de vos dons compte, donnez maintenant. 

Don de sang | Etablissement francais du sang

Délibération du CA du CCAS du 22 mai 2025

 

 

 

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
DU 22 MAI 2025

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2025-11 Revalorisation des loyers des logements de la résidence autonomie, du cabinet infirmier et médical, et des garages de la résidence autonomie Approuvée
DEL 2025-12 Participation aux frais de personnel mis à disposition de la résidence autonomie exercice 2024 Approuvée
DEL 2025-13 Subvention exceptionnelle au centre de santé sexuelle de la Tour du Pin Approuvée
DEL 2025-14 Aide financière Approuvée
DEL 2025-15 Attribution d’une subvention au centre de loisirs exercice 2025 Approuvée

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ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus dont l’approbation à été faite en séance du CA.
En conséquence, le compte rendu du dernier CA peut-être provisoirement absent.

[ CA = Conseil Administration ]


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Délibérations du CM – Séance du 20 mai 2025

 

 


LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 MAI 2025

 

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2025-29 Modification du règlement du cimetière Approuvée
DEL 2025-30 Admission en non-valeur de titres de recettes sur exercice 2025 Approuvée
DEL 2025-31 Participation des communes aux installations sportives du lycée PRAVAZ Approuvée
DEL 2025-32 Tirage au sort des jury d’assise pour la liste préparatoire du jury criminel de 2026 Approuvée
DEL 2025-33 Demande de subventions travaux sécurisation voirie rue Bayard, création d’un chemin accès MFR le Village, création sortie de secours du parking de la résidence autonomie à la rue de la République Approuvée
DEL 2025-34 Demande de subventions travaux de voirie sécurisation trottoirs rue Langevin Approuvée
DEL 2025-35 Revalorisation des loyers des garages communaux au 1er juillet 2025 Approuvée
DEL 2025-36 Débat sur les orientations du Règlement de Publicité Intercommunal (RLPi) Approuvée
DEL 2025-37 Avenant convention pour la transmission électrique des actes aux représentants de l’état Approuvée
DEL 2025-38 Participation financière aux charges scolaire de l’Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire de la Tour du pin BP 2025 Commune Approuvée
DEL 2025-39 Vote du Budget Primitif 2026 – Budget communal Approuvée
DEL 2025-40 Décision de fixer le nombre d’adjoints Approuvée
DEL 2025-41 Fixation du taux des indemnités des adjoints Approuvée

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[ CM = Conseil municipal ]


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Délibérations du CM – Séance du 23 avril 2025

 

 


LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 AVRIL 2025

 

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2025-25 Vote du budget primitif 2025 – Budget Communal Annulée
DEL 2025-26 Vote du taux de fiscalité Approuvée
DEL 2025-27 Délibération attribuant les subventions aux associations 2025 Approuvée
DEL 2025-28 Convention pour l’intervention de l’association Biodiversité Nature d’HUERT dans le cadre de la lutte contre le frelon asiatique Approuvée

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Délibération du CM – Séance du 09 avril 2025

 

 


LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 9 AVRIL 2025

 

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2025-25 Vote du budget primitif 2025 – Budget Communal Rejetée

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Délibération du CA du CCAS du 02 avril 2025

 

 

 

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
DU 02 AVRIL 2025

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2025-08 Budget Primitif 2025 CCAS Approuvée
DEL 2025-09 Budget Primitif 2025 Résidence Autonomie Approuvée
DEL 2025-10 Critères d’éligibilité à la Banque Alimentaire Approuvée

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Délibération du CA du CCAS du 26 mars 2025

 

 

 

LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
DU 26 MARS 2025

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2025-01 Approbation du Compte Financier Unique du CCAS Approuvée
DEL 2025-02 Approbation du compte de gestion 2024 de la résidence autonomie Approuvée
DEL 2025-03 Approbation du compte administratif – résidence autonomie 2024 Approuvée
DEL 2025-04 Affectation de résultat 2024 de la résidence autonomie – budget 2025 Approuvée
DEL 2025-05 Rattrapage des reprises au compte de résultats 2024 Approuvée
DEL 2025-06 Mise en œuvre du repas des ainés – animation musicale Approuvée

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[ CA = Conseil Administration ]


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Délibérations du CM – Séance du 25 Mars 2025

 

 


LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 MARS 2025

 

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2025-19 Participation annuelle de la maison familiale le Chalet pour l’utilisation des infrastructures communales Approuvée
DEL 2025-20 Participation annuelle de la maison familiale le Village pour l’utilisation des infrastructures communales Approuvée
DEL 2025-21 Participation annuelle de la maison familiale le Village pour l’utilisation des infrastructures communales Approuvée
DEL 2025-22 Affectation de résultats 2024 – budget communal Approuvée
DEL 2025-23 Rattrapage des amortissements 2023 et 2024 Approuvée
DEL 2025-24 Autorise le maire à signer l’avenant de prolongation à la convention de mise à disposition de personnel Approuvée

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2025 : Nouveaux Arrivants et Arbre des Naissances

Samedi 29 mars 2025, Nouveaux Arrivants et Bébés de l’année 2024 honorés

Comme c’est désormais la tradition à Saint-André-le-Gaz, samedi 29 mars, la Municipalité accueillait les nouveaux habitants ainsi que les couples ayant eu un enfant en 2024. L’occasion pour chacun de pouvoir échanger et de faire connaissance.

Beaucoup de monde lors de cette réception à l’invitation de la mairie. Rendez-vous avait été donné dans la salle des mariages et du conseil municipale où adultes et enfants étaient accueillis par Madame le Maire, Magali Guillot.

Nouveaux Saint-Andréens

La cérémonie débuta par l’accueil des Nouveaux Arrivants pour qui Madame le Maire, eu ces quelques mots « Saint-André-le-Gaz n’est peut-être pas la capitale du monde, mais on a notre charme, nos petites habitudes, et surtout, des habitants qui ont un cœur grand comme ça, un peu comme une grande famille. À votre disposition, 36 associations sportives ou culturelles, de quoi vous épanouir dans notre village du Nord-Isère ». Un présent en signe de bienvenue était ensuite remis aux nouveaux habitants récemment installés dans notre commune.

Après les parents, les enfants

Puis, se fut la bienvenue des bébés et de leurs parents. « Nous sommes ravis de vous accompagner dans cette merveilleuse aventure. Nous, élus sommes là pour vous, pour vous soutenir, vous informer, et même, soyons fous, pour vous donner quelques conseils, même si on sait bien que les meilleurs conseils viennent toujours des grands-parents ! »

Et Magali Guillot de citer Paul Éluard : “Il n’y a pas de hasard, il n’y a que des rendez-vous. Et aujourd’hui, nous avons rendez-vous avec l’avenir, avec la joie, avec l’espoir”. Bienvenue à ces 17 magnifiques bébés de 2024, chaque enfant a reçu une médaille de la ville qu’ils pourront découvrir lorsqu’ils seront plus grands.

La cérémonie se poursuivait par le partage du verre de l’amitié, un moment convivial et d’échanges.

Pour conclure ce moment, chacun était invité à se rendre aux Clos Le Verger pour planter l’arbre des naissances. Parents et leurs bébés, étaient heureux de mettre les dernières pelletées de terre au pied d’un pommier, symbole des naissances de 2024.

 

Accueil à la Mairie …

Plantation de l’arbre des naissances …
Cette année c’est un pommier qui a été choisi …

 

 

Délibérations du CM – Séance du 25 Février 2025

 

 


LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 FEVRIER 2025

 

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2025-08 Demande de subvention pour travaux de sécurisation voirie rue Bayard, de création chemin MFR le Village et de sortie de secours Résidence Autonomie Approuvée
DEL 2025-09 Demande de subvention pour le service technique Approuvée
DEL 2025-10 Demande de subvention pour l’école maternelle Approuvée
DEL 2025-11 Demande de subvention pour l’agrandissement de l’école Vercors Approuvée
DEL 2025-12 Demande de subvention pour l’installation de caméras pour la vidéoprotection Approuvée
DEL 2025-13 Validation du choix du prestataire pour la mission d’étude de l’agrandissement de l’école VERCORS Approuvée
DEL 2025-14 Autorisation de mandater le CDG 38 pour les contrats groupe Approuvée
DEL 2025-15 Enveloppe complémentaire pour les agents recenseurs Approuvée
DEL 2025-16 Modification du contrat de location des salles communales Approuvée
DEL 2025-17 Autorise le maire à signer une convention avec la commune les Abrets-en-Dauphiné pour la mise à disposition d’un policier municipal Approuvée
DEL 2025-18 Révision des tarifs locations de salles communales et modification du règlement intérieur Approuvée

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ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus de CM dont l’approbation à été faite en séance du CM.
En conséquence, le compte rendu du dernier CM peut-être provisoirement absent.

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