Délibérations du CM – Séance du 24 juin 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 JUIN 2025
NUMERO | TITRE | RESULTAT DU VOTE |
DEL 2025-42 | Désignation des délégués représentant de la commune au sein du TE38 | Approuvée |
DEL 2025-43 | Avancement de grade création de 2 postes agent de maitrise principal | Approuvée |
DEL 2025-44 | Participation aux frais de personnel mis à disposition de la résidence autonomie exercice 2024 | Approuvée |
DEL 2025-45 | Convention entretien chemin du Rondeau | Approuvée |
DEL 2025-46 | Règlement intérieur du terrain synthétique | Approuvée |
DEL 2025-47 | Modification mise en œuvre de la bourse aux permis | Approuvée |
DEL 2025-48 | Autorise le Maire à signer la convention de participation financière aux charges de fonctionnement du CMS pour l’année 2024 2025 | Approuvée |
DEL 2025-49 | Délibération encadrant la prise en charge des frais de déplacement | Approuvée |
DEL 2025-50 | Demande de subvention pour l’installation de vidéoprotection | Approuvée |
DEL 2025-51 | Adhésion à la CANUT | Approuvée |
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Retrouvez les comptes rendus des CM en cliquant ICI
ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus de CM dont l’approbation à été faite en séance du CM.
En conséquence, le compte rendu du dernier CM peut-être provisoirement absent.
[ CM = Conseil municipal ]
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Présentation du char représentant Saint-André-le-Gaz au Comice Agricole
Cette année, c’est l’association ASSA Football
qui réalise le char qui représentera Saint-André-le-Gaz
lors du corso du Comice Agricole à Corbelin.
Comice Agricole – Dimanche 7 Septembre
Vigilance Sécheresse
Comice Agricole – Samedi 6 Septembre
Championnats de France de Cyclisme sur route
La Communauté de communes Les Vals du Dauphiné, la Fédération Française de Cyclisme, le COTNI vous donnent rendez-vous en 2025 et 2026 pour les Championnats de France de Cyclisme sur route. Deux évènements sportifs d’envergures soutenus par la Région Auvergne-Rhône-Alpes et le Département de l’Isère.
Deux rendez-vous, deux années consécutives
Les routes des VDD seront d’abord le terrain de jeu des jeunes (issus des catégories cadets – U15 – U17, juniors – U19 et espoirs – U23), du 6 au 10 août 2025. Puis place à l’«Élite » avec les professionnels des quatre coins de l’hexagone, qui vont se mesurer les uns aux autres, du 25 au 28 juin 2026.
Dès 2025 : l’avenir du cyclisme
Du 6 au 10 août, un an avant les CFC Élites, nous accueillerons les Championnats de France sur Route de l’Avenir (pour les catégories jeunes).
Le Défi des Vals 2025
Dans le cadre du Championnats de France de Cyclisme, la Communauté de communes Les Vals du Dauphiné et le COTNI organisent, le vendredi 8 août 2025, une cyclosportive ouverte à tous intitulée « Le défi des Vals ».
Lieu de départ : Les Abrets-en-Dauphiné
Lieu d’arrivée : La Tour du Pin.
Circuit Sud 109 Km (1775 m)
Circuit Est 52,6 Km (577 m)
Circuit (jeunes et familles) 15,6 Km (163 m).
Passage par Saint-André-le-Gaz vers 10H30, Arrivée de Fitilieu par la rue Michelet (La Creuse), passage place de l’Eglise, puis direction La Bâtie-Montgascon par Tapon.
Profil : vallonné.
Fédération d’affiliation : FFC.
Tous les circuits se terminent sur le parcours et la ligne d’arrivée des championnats de France de l’Avenir à La Tour du Pin.
Don du Sang
Don de sang
c’est facile de sauver des vies
Sans engagement, libre, ponctuel, le don de sang change la vie d’un million de personnes en France chaque année : une femme qui accouche, une personne victime d’un accident, un malade atteint de cancer. Chacun de vos dons compte, donnez maintenant.
Don de sang | Etablissement francais du sang
Ball Trap de l’ASSA Football et l’ACCA
Délibération du CA du CCAS du 22 mai 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
DU 22 MAI 2025
NUMERO | TITRE | RESULTAT DU VOTE |
DEL 2025-11 | Revalorisation des loyers des logements de la résidence autonomie, du cabinet infirmier et médical, et des garages de la résidence autonomie | Approuvée |
DEL 2025-12 | Participation aux frais de personnel mis à disposition de la résidence autonomie exercice 2024 | Approuvée |
DEL 2025-13 | Subvention exceptionnelle au centre de santé sexuelle de la Tour du Pin | Approuvée |
DEL 2025-14 | Aide financière | Approuvée |
DEL 2025-15 | Attribution d’une subvention au centre de loisirs exercice 2025 | Approuvée |
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ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus dont l’approbation à été faite en séance du CA.
En conséquence, le compte rendu du dernier CA peut-être provisoirement absent.
[ CA = Conseil Administration ]
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Délibérations du CM – Séance du 20 mai 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 MAI 2025
NUMERO | TITRE | RESULTAT DU VOTE |
DEL 2025-29 | Modification du règlement du cimetière | Approuvée |
DEL 2025-30 | Admission en non-valeur de titres de recettes sur exercice 2025 | Approuvée |
DEL 2025-31 | Participation des communes aux installations sportives du lycée PRAVAZ | Approuvée |
DEL 2025-32 | Tirage au sort des jury d’assise pour la liste préparatoire du jury criminel de 2026 | Approuvée |
DEL 2025-33 | Demande de subventions travaux sécurisation voirie rue Bayard, création d’un chemin accès MFR le Village, création sortie de secours du parking de la résidence autonomie à la rue de la République | Approuvée |
DEL 2025-34 | Demande de subventions travaux de voirie sécurisation trottoirs rue Langevin | Approuvée |
DEL 2025-35 | Revalorisation des loyers des garages communaux au 1er juillet 2025 | Approuvée |
DEL 2025-36 | Débat sur les orientations du Règlement de Publicité Intercommunal (RLPi) | Approuvée |
DEL 2025-37 | Avenant convention pour la transmission électrique des actes aux représentants de l’état | Approuvée |
DEL 2025-38 | Participation financière aux charges scolaire de l’Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire de la Tour du pin BP 2025 Commune | Approuvée |
DEL 2025-39 | Vote du Budget Primitif 2026 – Budget communal | Approuvée |
DEL 2025-40 | Décision de fixer le nombre d’adjoints | Approuvée |
DEL 2025-41 | Fixation du taux des indemnités des adjoints | Approuvée |
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ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus de CM dont l’approbation à été faite en séance du CM.
En conséquence, le compte rendu du dernier CM peut-être provisoirement absent.
[ CM = Conseil municipal ]
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Exposition “Les Talents …” 2025 Ballade …
BALADE dans l’Exposition 2025
Tableaux de l’invité d’honneur Damien PACCALIN :
3 crayons, 1 gomme ! …
Les autres artistes …
Délibérations du CM – Séance du 23 avril 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 AVRIL 2025
NUMERO | TITRE | RESULTAT DU VOTE |
DEL 2025-25 | Vote du budget primitif 2025 – Budget Communal | Annulée |
DEL 2025-26 | Vote du taux de fiscalité | Approuvée |
DEL 2025-27 | Délibération attribuant les subventions aux associations 2025 | Approuvée |
DEL 2025-28 | Convention pour l’intervention de l’association Biodiversité Nature d’HUERT dans le cadre de la lutte contre le frelon asiatique | Approuvée |
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Délibération du CM – Séance du 09 avril 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 9 AVRIL 2025
NUMERO | TITRE | RESULTAT DU VOTE |
DEL 2025-25 | Vote du budget primitif 2025 – Budget Communal | Rejetée |
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Délibération du CA du CCAS du 02 avril 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
DU 02 AVRIL 2025
NUMERO | TITRE | RESULTAT DU VOTE |
DEL 2025-08 | Budget Primitif 2025 CCAS | Approuvée |
DEL 2025-09 | Budget Primitif 2025 Résidence Autonomie | Approuvée |
DEL 2025-10 | Critères d’éligibilité à la Banque Alimentaire | Approuvée |
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Délibération du CA du CCAS du 26 mars 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
DU 26 MARS 2025
NUMERO | TITRE | RESULTAT DU VOTE |
DEL 2025-01 | Approbation du Compte Financier Unique du CCAS | Approuvée |
DEL 2025-02 | Approbation du compte de gestion 2024 de la résidence autonomie | Approuvée |
DEL 2025-03 | Approbation du compte administratif – résidence autonomie 2024 | Approuvée |
DEL 2025-04 | Affectation de résultat 2024 de la résidence autonomie – budget 2025 | Approuvée |
DEL 2025-05 | Rattrapage des reprises au compte de résultats 2024 | Approuvée |
DEL 2025-06 | Mise en œuvre du repas des ainés – animation musicale | Approuvée |
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Délibérations du CM – Séance du 25 Mars 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 MARS 2025
NUMERO | TITRE | RESULTAT DU VOTE |
DEL 2025-19 | Participation annuelle de la maison familiale le Chalet pour l’utilisation des infrastructures communales | Approuvée |
DEL 2025-20 | Participation annuelle de la maison familiale le Village pour l’utilisation des infrastructures communales | Approuvée |
DEL 2025-21 | Participation annuelle de la maison familiale le Village pour l’utilisation des infrastructures communales | Approuvée |
DEL 2025-22 | Affectation de résultats 2024 – budget communal | Approuvée |
DEL 2025-23 | Rattrapage des amortissements 2023 et 2024 | Approuvée |
DEL 2025-24 | Autorise le maire à signer l’avenant de prolongation à la convention de mise à disposition de personnel | Approuvée |
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2025 : Nouveaux Arrivants et Arbre des Naissances
Samedi 29 mars 2025, Nouveaux Arrivants et Bébés de l’année 2024 honorés
Comme c’est désormais la tradition à Saint-André-le-Gaz, samedi 29 mars, la Municipalité accueillait les nouveaux habitants ainsi que les couples ayant eu un enfant en 2024. L’occasion pour chacun de pouvoir échanger et de faire connaissance.
Beaucoup de monde lors de cette réception à l’invitation de la mairie. Rendez-vous avait été donné dans la salle des mariages et du conseil municipale où adultes et enfants étaient accueillis par Madame le Maire, Magali Guillot.
Nouveaux Saint-Andréens
La cérémonie débuta par l’accueil des Nouveaux Arrivants pour qui Madame le Maire, eu ces quelques mots « Saint-André-le-Gaz n’est peut-être pas la capitale du monde, mais on a notre charme, nos petites habitudes, et surtout, des habitants qui ont un cœur grand comme ça, un peu comme une grande famille. À votre disposition, 36 associations sportives ou culturelles, de quoi vous épanouir dans notre village du Nord-Isère ». Un présent en signe de bienvenue était ensuite remis aux nouveaux habitants récemment installés dans notre commune.
Après les parents, les enfants
Puis, se fut la bienvenue des bébés et de leurs parents. « Nous sommes ravis de vous accompagner dans cette merveilleuse aventure. Nous, élus sommes là pour vous, pour vous soutenir, vous informer, et même, soyons fous, pour vous donner quelques conseils, même si on sait bien que les meilleurs conseils viennent toujours des grands-parents ! »
Et Magali Guillot de citer Paul Éluard : “Il n’y a pas de hasard, il n’y a que des rendez-vous. Et aujourd’hui, nous avons rendez-vous avec l’avenir, avec la joie, avec l’espoir”. Bienvenue à ces 17 magnifiques bébés de 2024, chaque enfant a reçu une médaille de la ville qu’ils pourront découvrir lorsqu’ils seront plus grands.
La cérémonie se poursuivait par le partage du verre de l’amitié, un moment convivial et d’échanges.
Pour conclure ce moment, chacun était invité à se rendre aux Clos Le Verger pour planter l’arbre des naissances. Parents et leurs bébés, étaient heureux de mettre les dernières pelletées de terre au pied d’un pommier, symbole des naissances de 2024.
Plantation de l’arbre des naissances …
Cette année c’est un pommier qui a été choisi …
Délibérations du CM – Séance du 25 Février 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 FEVRIER 2025
NUMERO | TITRE | RESULTAT DU VOTE |
DEL 2025-08 | Demande de subvention pour travaux de sécurisation voirie rue Bayard, de création chemin MFR le Village et de sortie de secours Résidence Autonomie | Approuvée |
DEL 2025-09 | Demande de subvention pour le service technique | Approuvée |
DEL 2025-10 | Demande de subvention pour l’école maternelle | Approuvée |
DEL 2025-11 | Demande de subvention pour l’agrandissement de l’école Vercors | Approuvée |
DEL 2025-12 | Demande de subvention pour l’installation de caméras pour la vidéoprotection | Approuvée |
DEL 2025-13 | Validation du choix du prestataire pour la mission d’étude de l’agrandissement de l’école VERCORS | Approuvée |
DEL 2025-14 | Autorisation de mandater le CDG 38 pour les contrats groupe | Approuvée |
DEL 2025-15 | Enveloppe complémentaire pour les agents recenseurs | Approuvée |
DEL 2025-16 | Modification du contrat de location des salles communales | Approuvée |
DEL 2025-17 | Autorise le maire à signer une convention avec la commune les Abrets-en-Dauphiné pour la mise à disposition d’un policier municipal | Approuvée |
DEL 2025-18 | Révision des tarifs locations de salles communales et modification du règlement intérieur | Approuvée |
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ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus de CM dont l’approbation à été faite en séance du CM.
En conséquence, le compte rendu du dernier CM peut-être provisoirement absent.
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