| Le Conseil Municipal de Saint-André-le-Gaz se réunira le Mardi 25 novembre à 19H30 Salle du Conseil Municipal 1er étage de l’Hôtel de Ville |
Ordre du jour :
Compte rendu du CM du 27/10/2025
- Protection sociale complémentaire
- Délibération portant sur les modalités d’attribution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
- Adhésion au contrat cadre : Fourniture, la gestion et livraison de titres restaurant dématérialises et papiers pour les agents territoriaux de l’Isère
- Financement voyage Sénat et Assemblée Nationale enfants du CMJ
- Bons d’achats pour le personnel- liste des commerçants.
- Admission en non-valeurs de titre de recettes de l’année 2024 et 2025 pour la commune
- Questions et informations diverses.
Les séances du conseil municipal sont publiques. Pour cette séance le public est autorisé à occuper les places qui lui sont réservées dans la salle dans la limite du nombre disponible et dans le respect des règles de distanciation sociale. Durant toute la séance, le public présent doit se tenir assis, et garder le silence : toutes marques d’approbation ou de désapprobation sont interdites.
Avis publié le : 02 octobre 2025