Délibérations du CM – Séance du 28 Mai 2024

 

 


LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 28 Mai 2024

 

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2024-26 Participation financière aux charges de fonctionnement du centre Médico-Scolaire pour l’année 2023 2024 Approuvée
DEL 2024-27 Participation financière aux charges scolaire de l’Unité localisée pour l’Inclusion scolaire Approuvée
DEL 2024-28 Autorisation pour signer la convention GDS de l’Isère pour la lutte contre le frelon asiatique Approuvée
DEL 2024-29 Délibération sur la dénomination d’une nouvelle rue et d’une nouvelle impasse Approuvée
DEL 2024-30 Tirage au sort des jury d’assise pour la liste préparatoire du jury criminel de 2025 Approuvée
DEL 2024-31 Demande de subvention travaux voirie rue Vaucanson Approuvée
DEL 2024-32 Demande de subvention cimetière Approuvée

 Pour consulter une délibération, cliquer sur son numéro

 

Retrouvez les comptes rendus des CM en cliquant ICI

ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus dont l’approbation à été faite en séance du CM.
En conséquence, le compte rendu du dernier CM peut-être provisoirement absent.

[ CM = Conseil municipal ]


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