Délibérations du CM – Séance du 26 mars 2024

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE 26 mars 2024

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2024-13 Demande de subvention au conseil départemental pour l’allée principale du cimetière Approuvée
DEL 2024-14 Convention avec La Poste Approuvée
DEL 2024-15 Délibération relative à la mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle Approuvée
DEL 2024-16 Demande de subvention pour la 80ème commémoration de la libération Approuvée
DEL 2024-17 Sortie de la commune du SIVU du collège Marcel BOUVIER Approuvée
DEL 2024-18 Participation des communes aux installations sportives du lycée PRAVAZ Approuvée
DEL 2024-19 Convention avec le SDIS sur l’accueil des enfants des sapeurs-pompiers volontaires Approuvée
DEL 2024-20 Choix du mode de publicité des actes locaux Approuvée

 Pour consulter une délibération, cliquer sur son numéro

 


Retrouvez les comptes rendus des CM en cliquant ICI

ATTENTION ! ne figurent que les CR dont l’approbation à été faite en séance de CM.
En conséquence, le CR du dernier CM peut-être provisoirement absent.

[ CR = Compte-rendu   –   CM = Conseil municipal ]


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