Délibérations du CM – Séance du 23 avril 2025

 

 


LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 AVRIL 2025

 

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2025-25 Vote du budget primitif 2025 – Budget Communal Approuvée
DEL 2025-26 Vote du taux de fiscalité Approuvée
DEL 2025-27 Délibération attribuant les subventions aux associations 2025 Approuvée
DEL 2025-28 Convention pour l’intervention de l’association Biodiversité Nature d’HUERT dans le cadre de la lutte contre le frelon asiatique Approuvée

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ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus de CM dont l’approbation à été faite en séance du CM.
En conséquence, le compte rendu du dernier CM peut-être provisoirement absent.

[ CM = Conseil municipal ]


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Délibération du CM – Séance du 09 avril 2025

 

 


LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 9 AVRIL 2025

 

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2025-25 Vote du budget primitif 2025 – Budget Communal Rejetée

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Foire aux Boulons de Saint-André-le-Gaz

 

L’association SAG.Animations vous invite à la

FOIRE AUX BOULONS DE SAINT-ANDRÉ-LE-GAZ

Foire aux Boulons
Dimanche 8 juin 2025 de 7 h à 17 h
Espace « Le verger », à proximité de la Salle Polyvalente

27 rue Lavoisier – 38490 – SAINT-ANDRÉ-LE-GAZ

Cette idée originale, unique dans la région, est un rendez-vous qui connait un vif succès d’année en année. Une foire avec brocante mais avant tout un grand rassemblement avec des expositions de véhicules et de matériels anciens autour de la moto, l’auto, le vélo, ainsi que de la quincaillerie, des outils de bricolage, des pièces détachées, des matériels agricoles et de jardinage et tout ce qui se rapporte à ces thèmes.

Le public pourra admirer des collections de véhicules anciens ou d’exception, de matériels agricoles ou autres ainsi que des modèles réduits. D’autre part, les amateurs de mécanique, de bricolage et de jardinage pourront, à travers les différents stands, partir à la recherche de la pièce rare ou manquante !

Passionnés et collectionneurs venez faire admirer vos belles pièces ! (Emplacement gratuit).

Visiteurs, vendeurs, collectionneurs et exposants, tous trouveront leur bonheur !

Un vide-greniers ouvert à tous est également organisé dans une zone séparée.

Pour permettre à chacun de profiter de sa journée et de prendre son temps, l’entrée aux visiteurs est gratuite et des jeux pour enfants, un stand buvette et la restauration permettront une halte et des moments de détente ou d’échanges.

MONTANT DES EMPLACEMENTS
3 € le mètre linéaire avec les minimums suivants :
Particuliers :  6 € ou si véhicule présent selon longueur du véhicule,
Professionnels : 15 € ou si véhicule présent > 5m selon longueur du véhicule.

Gratuité pour les exposants non-vendeurs

Si vous souhaitez exposer et vous inscrire ou connaitre les modalités d’inscription et d’installation et pour tous autres renseignements, à votre service :

 

Téléchargez les conditions générales et le bulletin d’inscription vendeur

scannez le QR-Code pour voir le blog

 

Téléchargement de l’affiche

Délibération du CA du CCAS du 02 avril 2025

 

 

 

LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
DU 02 AVRIL 2025

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2025-08 Budget Primitif 2025 CCAS Approuvée
DEL 2025-09 Budget Primitif 2025 Résidence Autonomie Approuvée
DEL 2025-10 Critères d’éligibilité à la Banque Alimentaire Approuvée

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Délibération du CA du CCAS du 26 mars 2025

 

 

 

LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
DU 26 MARS 2025

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2025-01 Approbation du Compte Financier Unique du CCAS Approuvée
DEL 2025-02 Approbation du compte de gestion 2024 de la résidence autonomie Approuvée
DEL 2025-03 Approbation du compte administratif – résidence autonomie 2024 Approuvée
DEL 2025-04 Affectation de résultat 2024 de la résidence autonomie – budget 2025 Approuvée
DEL 2025-05 Rattrapage des reprises au compte de résultats 2024 Approuvée
DEL 2025-06 Mise en œuvre du repas des ainés – animation musicale Approuvée

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Délibérations du CM – Séance du 25 Mars 2025

 

 


LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 MARS 2025

 

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2025-19 Participation annuelle de la maison familiale le Chalet pour l’utilisation des infrastructures communales Approuvée
DEL 2025-20 Participation annuelle de la maison familiale le Village pour l’utilisation des infrastructures communales Approuvée
DEL 2025-21 Participation annuelle de la maison familiale le Village pour l’utilisation des infrastructures communales Approuvée
DEL 2025-22 Affectation de résultats 2024 – budget communal Approuvée
DEL 2025-23 Rattrapage des amortissements 2023 et 2024 Approuvée
DEL 2025-24 Autorise le maire à signer l’avenant de prolongation à la convention de mise à disposition de personnel Approuvée

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2025 : Nouveaux Arrivants et Arbre des Naissances

Samedi 29 mars 2025, Nouveaux Arrivants et Bébés de l’année 2024 honorés

Comme c’est désormais la tradition à Saint-André-le-Gaz, samedi 29 mars, la Municipalité accueillait les nouveaux habitants ainsi que les couples ayant eu un enfant en 2024. L’occasion pour chacun de pouvoir échanger et de faire connaissance.

Beaucoup de monde lors de cette réception à l’invitation de la mairie. Rendez-vous avait été donné dans la salle des mariages et du conseil municipale où adultes et enfants étaient accueillis par Madame le Maire, Magali Guillot.

Nouveaux Saint-Andréens

La cérémonie débuta par l’accueil des Nouveaux Arrivants pour qui Madame le Maire, eu ces quelques mots « Saint-André-le-Gaz n’est peut-être pas la capitale du monde, mais on a notre charme, nos petites habitudes, et surtout, des habitants qui ont un cœur grand comme ça, un peu comme une grande famille. À votre disposition, 36 associations sportives ou culturelles, de quoi vous épanouir dans notre village du Nord-Isère ». Un présent en signe de bienvenue était ensuite remis aux nouveaux habitants récemment installés dans notre commune.

Après les parents, les enfants

Puis, se fut la bienvenue des bébés et de leurs parents. « Nous sommes ravis de vous accompagner dans cette merveilleuse aventure. Nous, élus sommes là pour vous, pour vous soutenir, vous informer, et même, soyons fous, pour vous donner quelques conseils, même si on sait bien que les meilleurs conseils viennent toujours des grands-parents ! »

Et Magali Guillot de citer Paul Éluard : “Il n’y a pas de hasard, il n’y a que des rendez-vous. Et aujourd’hui, nous avons rendez-vous avec l’avenir, avec la joie, avec l’espoir”. Bienvenue à ces 17 magnifiques bébés de 2024, chaque enfant a reçu une médaille de la ville qu’ils pourront découvrir lorsqu’ils seront plus grands.

La cérémonie se poursuivait par le partage du verre de l’amitié, un moment convivial et d’échanges.

Pour conclure ce moment, chacun était invité à se rendre aux Clos Le Verger pour planter l’arbre des naissances. Parents et leurs bébés, étaient heureux de mettre les dernières pelletées de terre au pied d’un pommier, symbole des naissances de 2024.

 

Accueil à la Mairie …

Plantation de l’arbre des naissances …
Cette année c’est un pommier qui a été choisi …

 

 

Délibérations du CM – Séance du 25 Février 2025

 

 


LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 FEVRIER 2025

 

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2025-08 Demande de subvention pour travaux de sécurisation voirie rue Bayard, de création chemin MFR le Village et de sortie de secours Résidence Autonomie Approuvée
DEL 2025-09 Demande de subvention pour le service technique Approuvée
DEL 2025-10 Demande de subvention pour l’école maternelle Approuvée
DEL 2025-11 Demande de subvention pour l’agrandissement de l’école Vercors Approuvée
DEL 2025-12 Demande de subvention pour l’installation de caméras pour la vidéoprotection Approuvée
DEL 2025-13 Validation du choix du prestataire pour la mission d’étude de l’agrandissement de l’école VERCORS Approuvée
DEL 2025-14 Autorisation de mandater le CDG 38 pour les contrats groupe Approuvée
DEL 2025-15 Enveloppe complémentaire pour les agents recenseurs Approuvée
DEL 2025-16 Modification du contrat de location des salles communales Approuvée
DEL 2025-17 Autorise le maire à signer une convention avec la commune les Abrets-en-Dauphiné pour la mise à disposition d’un policier municipal Approuvée
DEL 2025-18 Révision des tarifs locations de salles communales et modification du règlement intérieur Approuvée

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Délibérations du CM – Séance du 28 Janvier 2025

 

 


LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 28 JANVIER 2025

 

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2025-01 Demande de subvention travaux voirie sécurisation RD 1006 Approuvée
DEL 2025-02 Examen des charges locatives des logements exercice 2023 2024 Approuvée
DEL 2025-03 Proposition de renouvellement assistance maitrise d’ouvrage assurance Approuvée
DEL 2025-04 Subvention école Vercors classe verte Approuvée
DEL 2025-05 Non révision des tarifs du restaurants scolaire 2024 2025 Approuvée
DEL 2025-06 Demande autorisant le maire à engager, liquider et mandater le dépenses d’investissement avant le vote du budget Approuvée
DEL 2025-07 Réalisation d’un schéma directeur de la Défense Incendie sur la commune Approuvée

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Nouveaux Habitants – Arbre des Naissances 2024

Nouveaux habitants

Bienvenue chez vous
Idéalement située entre Lyon, Grenoble et Chambéry, Saint-André-le-Gaz est l’une des communes qui attire le plus de nouveaux habitants depuis plusieurs années, sans doute grâce au cadre qui l’environne et à la qualité de ses services publics. La municipalité de Saint-André-le-Gaz est heureuse de vous accueillir et souhaite tout mettre en œuvre pour que vous soyez fiers de votre nouvelle appellation de Saint-andréennes et Saint-andréens.

Cérémonie des nouveaux arrivants
La cérémonie des nouveaux habitants est un rendez-vous très convivial permettant aux nouveaux arrivants d’avoir un premier contact avec les acteurs de la commune.

Faites-vous connaître
Vous êtes nouvel habitant et vous souhaitez participer à la cérémonie des nouveaux habitants qui aura lieu le samedi 29 mars 2025, à 10H00, prenez alors contact avec la mairie de Saint-André-le-Gaz.

Accueil de la mairie
Tél. : 04 74 88 11 61
Mail : accueil@saintandrelegaz.fr

 

Un arbre pour chaque naissance 2024

Chaque année la commune de Saint-André-le-Gaz organise l’action “L’arbre des naissances” pour l’ensemble des naissances d’une année. A cette occasion, les parents des enfants nés dans l’année concernée peuvent se retrouver et planter ensemble un arbre dans un parc communal. Que ce soit papa ou maman qui manie la pioche, c’est toujours un joli moment en famille. 

Faites-vous connaître
Vous êtes heureux parent d’un enfant né en 2024 et si vous souhaitez participer à la cérémonie de l’Arbre des Naissances qui aura lieu le samedi 29 mars 2025, à 10H00, prenez alors contact avec la mairie de Saint-André-le-Gaz.

Accueil de la mairie
Tél. : 04 74 88 11 61
Mail : accueil@saintandrelegaz.fr

Quelques évènements de 2021

11 novembre 2021
Commémoration de l’armistice de 1918
La commémoration de l’armistice de 1918, présidée par le Maire Magali GUILLOT, s’est déroulée en présence de Frédéric GUIGNIER du Souvenir Français et membre de la Légion d’Honneur, de Louis VOLPI et des membres de la FNACA, des sapeur-pompiers, des musiciens de l’Harmonie des Tisserands arborant leur nouvelle tenue, des adjoints et de membres du Conseil Municipal. Les membres du Conseil municipal des enfants, étaient également présents, fiers de participer à leur première commémoration entourés de leurs camarades et professeurs d’école.
Nombreux étaient les saint-andréens ou amis, qui avaient répondu présents pour se retrouver devant le monument de la place de l’église, et pour rendre hommage à tous les combattants civils et militaires tombés dans l’accomplissement de leur devoir.
Le début de cérémonie était marqué par un moment de reconnaissance. Magali GUILLOT avait l’honneur d’épingler la médaille du Combattant à Michel ASTIER, Maurice GRUFFAZ et Daniel BENARD, tous trois membres de la FNACA, et ainsi les féliciter chacun pour leur courage lors de leur engagement en Afrique du Nord pour la défense de notre pays.

La cérémonie se poursuivait dans sa forme traditionnelle, ponctuée par l’orchestre de l’Harmonie des Tisserands, avec les dépôts de gerbes, minute de silence, la Marseillaise chantée par les élèves de l’école Vercors et allocutions par le Maire et le Président de la FNACA.

Les médailliers entourés du Maire et du Président de la FNACA – Photo © SAG.Communication

En conclusion, le pot de l’amitié était offert par la Municipalité.


22 octobre 2021 – Élection du Conseil Municipal Enfants

Les nouveaux élus avec leurs professeurs d’école, accompagnés de Magali GUILLOT, maire et de Geneviève FOUGERONT, adjointe aux affaires scolaires.        – Photo © SAG.Communication

Depuis 2014, cinq Conseils Municipaux Enfants ont été mis en place quelques semaines après chacune des rentrées scolaires. Le dernier conseil s’est terminé aux grandes vacances d’été de 2019 et malheureusement, pour raisons sanitaires, aucun conseil n’a été élu pour les années scolaires 2019/20 et 2020/21. Heureusement pour cette année scolaire 2021/22 un nouveau conseil a pu enfin être mis en place.
Ce jeudi 22 octobre,  les élèves de CM1 et CM2 du groupe scolaire Vercors ont élu leurs représentants. Composé de 8 enfants (2 par classe), le nouveau conseil municipal a été investi d’un mandat d’un an. Bienvenue aux nouveaux jeunes élus !

Les nouveaux Conseillers Municipaux Enfants : MARHNOTTO Léa, ALLAGNAT Matéo, CHAISSAN Lydie, DESANTIS Nathan, GUILLEY Marie, POITEVIN Logan, THEVENET Léane, DIMARIA Louane.

Feuilletez l’album photos de cette élection

Pour en savoir plus sur le Conseil Municipal Enfants


Dimanche 11 juillet 2021
Commémoration de la Tragédie du 8 juillet 1944.
Chaque année, la municipalité invite la population à se retrouver au monument de la gare pour commémorer la tragédie qu’a connu Saint-André-le-Gaz le 8 juillet 1944.
Après une cérémonie à huis clos en 2020, en raison du confinement, ce 77e anniversaire d’une journée qui fut terrible pour Saint-André-le-Gaz pouvait se dérouler dans des conditions quasi normales,
C’est en cortège que les élus, avec à leur tête le maire, Magali Guillot, les membres de la FNACA, du Souvenir Français, des familles des victimes et de la population, se rendaient devant le monument de la gare, marquant le lieu de la fusillade et où les attendaient les musiciens de l’Harmonie des Tisserands.
Après une minute de silence, des gerbes de fleurs était déposée au pied du monument. Monsieur Gallien, maire honoraire, contait le déroulement de cette journée de cauchemar puis, par une allocution empreinte d’émotion, le maire rendait hommage au courage des habitants du village, aux victimes des guerres et faisait un éloge de la paix.

Photos © SAG.Communication


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Quelques évènements de 2020

Mercredi 11 novembre 2020
Commémoration du 11 novembre 2020.
La situation sanitaire que nous vivons depuis plusieurs mois, nous a contraint à modifier le format de la cérémonie commémorative de l’Armistice.
Le 11 novembre 1918 cessait la guerre, la plus meurtrière que le monde eût jamais connue. L’armistice mettait fin aux terribles souffrances des combattants. Commémorer l’Armistice en 2020, c’est exprimer notre reconnaissance envers ceux qui ont fait le sacrifice de leur vie. C’est aussi réaffirmer notre attachement à la paix et à la démocratie, notre foi dans les principes républicains de liberté, d’égalité et de fraternité.


Photos © SAG.Communication


Dimanche 5 juillet 2020
8 juillet 1944 : Saint-André-le-Gaz n’oublie pas !
Chaque année, Saint-André-le-Gaz commémore ce jour tragique qu’a connu notre commune le 8 juillet 1944. Cette année, en raison de la situation sanitaire et selon les directives préfectorales la cérémonie se déroulait en comité restreint.
C’est seulement en présence de quelques représentants de la FNACA, du Souvenir Français, des déportés, de familles de victimes, du syndicat CGT Cheminots et de membres du Conseil Municipal que s’est déroulée une cérémonie simple en absence de public. Après la levée des couleurs, avait lieu le dépôt de gerbes au monument mais également à la stèle, puis l’appel aux morts et l’honneur aux drapeaux.Magali GUILLOT, maire, eu quelques mots pour remercier les présents et pour honorer la mémoire des disparus. La présence de quelques musiciens de l’Harmonie des Tisserands permis de jouer le chant des Partisans et de conclure la cérémonie par La Marseillaise.

Photos © SAG.Communication 05/07/2020


Lundi 25 mai 2020
Magali GUILLOT réélue Maire.
C’est à la salle polyvalente que lundi 25 mai, se tenait le premier conseil municipal faisant suite à l’élection municipale du 15 mars 2020. Crise sanitaire oblige, la distanciation était respectée et chaque élu ainsi que le public portaient le masque obligatoire.
La séance était ouverte par Pascal CROIBIER, le plus ancien de l’assemblée, qui avait l’honneur de présenter le premier point de l’ordre du jour, à savoir l’élection du Maire. Après le passage de chaque élu dans l’isoloir, Magali GUILLOT, seule candidate, obtenant 20 voix des 23 membres du nouveau conseil municipal, était réélue Maire de Saint-André-le-Gaz. Pascal CROIBIER lui remettait sa nouvelle écharpe de Maire en la félicitant chaleureusement et lui cédait sa place pour poursuivre la séance.Avec émotion, Magali GUILLOT adressait ses remerciements et dans un discourt sobre, elle assura qu’elle sera toujours présente et disponible auprès de tous. L’ordre du jour se poursuivait par la désignation du nombre d’adjoints et l’élection de ces derniers. Le nombre d’adjoints ayant été fixé à 6, Madame le Maire présentait sa liste de 6 adjoints et aucune autre liste n’était proposée. Après le vote, la liste obtenait 20 voix et 3 bulletins blancs.
Ainsi ont été élus : Pascal CROIBIER, maire-adjoint, Ophélie MASAT, 2ème adjointe, André GUICHERD, 3ème adjoint, Emilie CHAISSAN, 4ème adjointe, Christophe MASAT, 5ème adjoint et Geneviève FOUCHERONT, 6ème adjointe.
Le conseil municipal se terminait par la lecture de la Charte de l’élu par Madame le Maire.

De gauche à droite
3ème rang : Christophe MASAT Isabelle FAYOLLEEmilie CHAISSANPascal CROIBIERMagali GUILLOTOphélie MASAT André GUICHERDGeneviève FOUGERONTMichaël BUISSON-SIMON
2éme rang : Massimo BUSSASerge ARGOUDSophie VIAL – Stéphanie FRETON Séverine LERICHEFrédéric DUMOUCHELSylvianne TURCHETTI
1er rang : Bertho MAYETTEYvan BERTHETChristophe VAGINAYMurielle SALCEDO – Thierry VERGERNatahalie GARCIAU
Absent sur la photo : Jeoffrey RABATEL

De gauche à droite
2ème rang : Christophe MASATPascal CROIBIER Magali GUILLOTGeneviève FOUGERONTAndré GUICHERD
1er rang : Emilie CHAISSANOphélie MASAT

Photos © SAG.Communication


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Délibérations du CM – Séance du 17 décembre 2024

 

 

 

LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 17 DECEMBRE 2024

 

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2024-54 Présentation du rapport 2023 du Syndicat des Eaux de les Abrets sur le prix et la qualité des services d’eau potable et d’assainissement exploités en régie Approuvée
DEL 2024-55 Recensement de la population- Recrutement de 5 agents recenseurs sous contrat à durée déterminée – rémunération Approuvée
DEL 2024-56 Autorise le maire à signer une convention de servitude avec ENEDIS Approuvée
DEL 2024-57 Demande autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget Approuvée
DEL 2024-58 Examen des charges locatives des commerces exercice 2024 Approuvée
DEL 2024-59 DM N°3  budget communal : Provisions pour dépréciations Approuvée

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Délibérations du CM – Séance du 26 novembre 2024

 

 

 

LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 26 NOVEMBRE 2024

 

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2024-49 Convention fresque collective pour l’embellissement d’un poste de distribution publique d’électricité, « une ville, un poste » Approuvée
DEL 2024-50 Attribution marché public restauration collective : fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la restauration collective Approuvée
DEL 2024-51 Convention précisant les modalités d’accompagnement à la mise en place d’un site de compostage autonome en établissement scolaire Approuvée
DEL 2024-52 Remboursement de la contribution de la commune pour le passage du permis de conduire Approuvée
DEL 2024-53 Admission en non-valeur de titres de recettes de l’année 2022 et 2023 pour la commune Approuvée

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Délibérations du CA du CCAS du_Modèle

 

 

 

LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
DU 27 AOÛT 2024

 

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2024-36 Demande de subventions travaux de voiries rue Vaucanson Approuvée
DEL 2024-37 Participation financière aux charges scolaire de l’Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire Approuvée
DEL 2024-38 Autorise Madame le Maire à signer la convention avec la communauté de communes Les Vals Du Dauphiné sur la mise à disposition d’arceaux de stationnement vélo à titre gracieux Approuvée
DEL 2024-39 Autorisation de reprise et de sortie de la tondeuse Approuvée
DEL 2024-40 DM N°1 Budget communal Approuvée
DEL 2024-41 Demande de subvention de l’association pour la sauvegarde du Patrimoine des Abrets et environs Approuvée
DEL 2024-42 Revalorisation des loyers des garages communaux au 1er septembre 2024 Approuvée

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Délibérations du CA du CCAS du 30 Septembre 2024

 

 

 

LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
DU 30 SEPTEMBRE 2024

 

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2024-17 Affectation de résultats 2023 Résidence autonomie budget 2024 Approuvée
DEL 2024-18 Mise en œuvre du repas des Ainés et bons cadeaux Approuvée
DEL 2024-19 Baux cabinet médical Résidence autonomie Approuvée
DEL 2024-20 Validation des tarifs téléalarme CCAS Bourgoin-Jallieu Approuvée
DEL 2024-21 DM N°2 Résidence autonomie Approuvée
DEL 2024-22 Autorisation d’encaissement d’un chèque d’EDF pour trop perçu Approuvée

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Délibérations du CM – Séance du 24 septembre 2024

 

 

 

LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 SEPTEMBRE 2024

 

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2024-43 Autorisation à Madame le Maire à signer une offre d’assistance pour le renouvellement du contrat d’assurance Auto 2025 Approuvée
DEL 2024-44 Décision modificative n° 2 Budget communal Approuvée
DEL 2024-45 Autorisation pour verser une subvention à l’association ASSA Basket Approuvée
DEL 2024-46 Bons d’achats pour le personnel – liste des commerçants Approuvée
DEL 2024-47 Gratification médaille du travail d’honneur régionale, départementale et communale Approuvée
DEL 2024-48 Protection sociale complémentaire prévoyance – adhésion à la convention de participation proposée par le CDG 38 Approuvée

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_Modèle : Délibérations du CM – Séance du

 

 


LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 28 JANVIER 2025

 

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2025-01 Demande de subvention travaux voirie sécurisation RD 1006 Approuvée
DEL 2025-02 Examen des charges locatives des logements exercice 2023 2024 Approuvée
DEL 2025-03 Proposition de renouvellement assistance maitrise d’ouvrage assurance Approuvée
DEL 2025-04 Subvention école Vercors classe verte Approuvée
DEL 2025-05 Non révision des tarifs du restaurants scolaire 2024 2025 Approuvée
DEL 2025-06 Demande autorisant le maire à engager, liquider et mandater le dépenses d’investissement avant le vote du budget Approuvée
DEL 2025-07 Réalisation d’un schéma directeur de la Défense Incendie sur la commune Approuvée

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Délibérations du CM – Séance du 27 août 2024

 

 

 

LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 AOÛT 2024

 

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2024-36 Demande de subventions travaux de voiries rue Vaucanson Approuvée
DEL 2024-37 Participation financière aux charges scolaire de l’Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire Approuvée
DEL 2024-38 Autorise Madame le Maire à signer la convention avec la communauté de communes Les Vals Du Dauphiné sur la mise à disposition d’arceaux de stationnement vélo à titre gracieux Approuvée
DEL 2024-39 Autorisation de reprise et de sortie de la tondeuse Approuvée
DEL 2024-40 DM N°1 Budget communal Approuvée
DEL 2024-41 Demande de subvention de l’association pour la sauvegarde du Patrimoine des Abrets et environs Approuvée
DEL 2024-42 Revalorisation des loyers des garages communaux au 1er septembre 2024 Approuvée

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ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus de CM dont l’approbation à été faite en séance du CM.
En conséquence, le compte rendu du dernier CM peut-être provisoirement absent.

[ CM = Conseil municipal ]


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