Catégorie : Mairie – Services

 

 

 

LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
DU 27 AOÛT 2024

 

NUMERO	TITRE	RESULTAT DU VOTE
DEL 2024-36	Demande de subventions travaux de voiries rue Vaucanson	Approuvée
DEL 2024-37	Participation financière aux charges scolaire de l’Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire	Approuvée
DEL 2024-38	Autorise Madame le Maire à signer la convention avec la communauté de communes Les Vals Du Dauphiné sur la mise à disposition d’arceaux de stationnement vélo à titre gracieux	Approuvée
DEL 2024-39	Autorisation de reprise et de sortie de la tondeuse	Approuvée
DEL 2024-40	DM N°1 Budget communal	Approuvée
DEL 2024-41	Demande de subvention de l’association pour la sauvegarde du Patrimoine des Abrets et environs	Approuvée
DEL 2024-42	Revalorisation des loyers des garages communaux au 1er septembre 2024	Approuvée

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ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus dont l’approbation à été faite en séance du CA.
En conséquence, le compte rendu du dernier CA peut-être provisoirement absent.

[ CA = Conseil Administration ]

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LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
DU 30 SEPTEMBRE 2024

 

NUMERO	TITRE	RESULTAT DU VOTE
DEL 2024-18	Mise en œuvre du repas des Ainés et bons cadeaux	Approuvée
DEL 2024-19	Baux cabinet médical Résidence autonomie	Approuvée
DEL 2024-20	Validation des tarifs téléalarme CCAS Bourgoin-Jallieu	Approuvée
DEL 2024-21	DM N°2 Résidence autonomie	Approuvée
DEL 2024-22	Autorisation d’encaissement d’un chèque d’EDF pour trop perçu	Approuvée

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LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 SEPTEMBRE 2024

 

NUMERO	TITRE	RESULTAT DU VOTE
DEL 2024-43	Autorisation à Madame le Maire à signer une offre d’assistance pour le renouvellement du contrat d’assurance Auto 2025	Approuvée
DEL 2024-44	Décision modificative n° 2 Budget communal	Approuvée
DEL 2024-45	Autorisation pour verser une subvention à l’association ASSA Basket	Approuvée
DEL 2024-46	Bons d’achats pour le personnel – liste des commerçants	Approuvée
DEL 2024-47	Gratification médaille du travail d’honneur régionale, départementale et communale	Approuvée
DEL 2024-48	Protection sociale complémentaire prévoyance – adhésion à la convention de participation proposée par le CDG 38	Approuvée

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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 28 JANVIER 2025

 

NUMERO	TITRE	RESULTAT DU VOTE
DEL 2025-01	Demande de subvention travaux voirie sécurisation RD 1006	Approuvée
DEL 2025-02	Examen des charges locatives des logements exercice 2023 2024	Approuvée
DEL 2025-03	Proposition de renouvellement assistance maitrise d’ouvrage assurance	Approuvée
DEL 2025-04	Subvention école Vercors classe verte	Approuvée
DEL 2025-05	Non révision des tarifs du restaurants scolaire 2024 2025	Approuvée
DEL 2025-06	Demande autorisant le maire à engager, liquider et mandater le dépenses d’investissement avant le vote du budget	Approuvée
DEL 2025-07	Réalisation d’un schéma directeur de la Défense Incendie sur la commune	Approuvée

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LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 AOÛT 2024

 

NUMERO	TITRE	RESULTAT DU VOTE
DEL 2024-36	Demande de subventions travaux de voiries rue Vaucanson	Approuvée
DEL 2024-37	Participation financière aux charges scolaire de l’Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire	Approuvée
DEL 2024-38	Autorise Madame le Maire à signer la convention avec la communauté de communes Les Vals Du Dauphiné sur la mise à disposition d’arceaux de stationnement vélo à titre gracieux	Approuvée
DEL 2024-39	Autorisation de reprise et de sortie de la tondeuse	Approuvée
DEL 2024-40	DM N°1 Budget communal	Approuvée
DEL 2024-41	Demande de subvention de l’association pour la sauvegarde du Patrimoine des Abrets et environs	Approuvée
DEL 2024-42	Revalorisation des loyers des garages communaux au 1er septembre 2024	Approuvée

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