Délibération du CM – Séance du 09 avril 2025

 

 


LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 9 AVRIL 2025

 

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2025-25 Vote du budget primitif 2025 – Budget Communal Rejetée

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ATTENTION ! ne figurent que les comptes rendus de CM dont l’approbation à été faite en séance du CM.
En conséquence, le compte rendu du dernier CM peut-être provisoirement absent.

[ CM = Conseil municipal ]


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Délibération du CA du CCAS du 02 avril 2025

 

 

 

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
DU 02 AVRIL 2025

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2025-08 Budget Primitif 2025 CCAS Approuvée
DEL 2025-09 Budget Primitif 2025 Résidence Autonomie Approuvée
DEL 2025-10 Critères d’éligibilité à la Banque Alimentaire Approuvée

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[ CA = Conseil Administration ]


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2025 : Nouveaux Arrivants et Arbre des Naissances de 2024

Samedi 29 mars 2025, Nouveaux Arrivants et Bébés de l’année 2024 honorés

Comme c’est désormais la tradition à Saint-André-le-Gaz, samedi 29 mars, la Municipalité accueillait les nouveaux habitants ainsi que les couples ayant eu un enfant en 2024. L’occasion pour chacun de pouvoir échanger et de faire connaissance.

Beaucoup de monde lors de cette réception à l’invitation de la mairie. Rendez-vous avait été donné dans la salle des mariages et du conseil municipale où adultes et enfants étaient accueillis par Madame le Maire, Magali Guillot.

Nouveaux Saint-Andréens

La cérémonie débuta par l’accueil des Nouveaux Arrivants pour qui Madame le Maire, eu ces quelques mots « Saint-André-le-Gaz n’est peut-être pas la capitale du monde, mais on a notre charme, nos petites habitudes, et surtout, des habitants qui ont un cœur grand comme ça, un peu comme une grande famille. À votre disposition, 36 associations sportives ou culturelles, de quoi vous épanouir dans notre village du Nord-Isère ». Un présent en signe de bienvenue était ensuite remis aux nouveaux habitants récemment installés dans notre commune.

Après les parents, les enfants

Puis, se fut la bienvenue des bébés et de leurs parents. « Nous sommes ravis de vous accompagner dans cette merveilleuse aventure. Nous, élus sommes là pour vous, pour vous soutenir, vous informer, et même, soyons fous, pour vous donner quelques conseils, même si on sait bien que les meilleurs conseils viennent toujours des grands-parents ! »

Et Magali Guillot de citer Paul Éluard : “Il n’y a pas de hasard, il n’y a que des rendez-vous. Et aujourd’hui, nous avons rendez-vous avec l’avenir, avec la joie, avec l’espoir”. Bienvenue à ces 17 magnifiques bébés de 2024, chaque enfant a reçu une médaille de la ville qu’ils pourront découvrir lorsqu’ils seront plus grands.

La cérémonie se poursuivait par le partage du verre de l’amitié, un moment convivial et d’échanges.

Pour conclure ce moment, chacun était invité à se rendre aux Clos Le Verger pour planter l’arbre des naissances. Parents et leurs bébés, étaient heureux de mettre les dernières pelletées de terre au pied d’un pommier, symbole des naissances de 2024.

 

Accueil à la Mairie …

Plantation de l’arbre des naissances …
Cette année c’est un pommier qui a été choisi …

 

 

Nouveaux Habitants – Arbre des Naissances de 2025

Nouveaux habitants

Bienvenue chez vous
Idéalement située entre Lyon, Grenoble et Chambéry, Saint-André-le-Gaz est l’une des communes qui attire le plus de nouveaux habitants depuis plusieurs années, sans doute grâce au cadre qui l’environne et à la qualité de ses services publics. La municipalité de Saint-André-le-Gaz est heureuse de vous accueillir et souhaite tout mettre en œuvre pour que vous soyez fiers de votre nouvelle appellation de Saint-andréennes et Saint-andréens.

Cérémonie des nouveaux arrivants
La cérémonie des nouveaux habitants est un rendez-vous très convivial permettant aux nouveaux arrivants d’avoir un premier contact avec les acteurs de la commune.

Faites-vous connaître
Vous êtes nouvel habitant et vous souhaitez participer à la cérémonie des nouveaux habitants qui aura lieu le samedi 29 mars 2025, à 10H00, prenez alors contact avec la mairie de Saint-André-le-Gaz.

Accueil de la mairie
Tél. : 04 74 88 11 61
Mail : accueil@saintandrelegaz.fr

 

Un arbre pour chaque naissance 2025

Chaque année la commune de Saint-André-le-Gaz organise l’action “L’arbre des naissances” pour l’ensemble des naissances d’une année. A cette occasion, les parents des enfants nés dans l’année concernée peuvent se retrouver et planter ensemble un arbre dans un parc communal. Que ce soit papa ou maman qui manie la pioche, c’est toujours un joli moment en famille. 

Faites-vous connaître
Vous êtes heureux parent d’un enfant né en 2025 et si vous souhaitez participer à la cérémonie de l’Arbre des Naissances qui aura lieu en 2026, prenez alors contact avec la mairie de Saint-André-le-Gaz.

Accueil de la mairie
Tél. : 04 74 88 11 61
Mail : accueil@saintandrelegaz.fr

Quelques évènements de 2021

11 novembre 2021
Commémoration de l’armistice de 1918
La commémoration de l’armistice de 1918, présidée par le Maire Magali GUILLOT, s’est déroulée en présence de Frédéric GUIGNIER du Souvenir Français et membre de la Légion d’Honneur, de Louis VOLPI et des membres de la FNACA, des sapeur-pompiers, des musiciens de l’Harmonie des Tisserands arborant leur nouvelle tenue, des adjoints et de membres du Conseil Municipal. Les membres du Conseil municipal des enfants, étaient également présents, fiers de participer à leur première commémoration entourés de leurs camarades et professeurs d’école.
Nombreux étaient les saint-andréens ou amis, qui avaient répondu présents pour se retrouver devant le monument de la place de l’église, et pour rendre hommage à tous les combattants civils et militaires tombés dans l’accomplissement de leur devoir.
Le début de cérémonie était marqué par un moment de reconnaissance. Magali GUILLOT avait l’honneur d’épingler la médaille du Combattant à Michel ASTIER, Maurice GRUFFAZ et Daniel BENARD, tous trois membres de la FNACA, et ainsi les féliciter chacun pour leur courage lors de leur engagement en Afrique du Nord pour la défense de notre pays.

La cérémonie se poursuivait dans sa forme traditionnelle, ponctuée par l’orchestre de l’Harmonie des Tisserands, avec les dépôts de gerbes, minute de silence, la Marseillaise chantée par les élèves de l’école Vercors et allocutions par le Maire et le Président de la FNACA.

Les médailliers entourés du Maire et du Président de la FNACA – Photo © SAG.Communication

En conclusion, le pot de l’amitié était offert par la Municipalité.


22 octobre 2021 – Élection du Conseil Municipal Enfants

Les nouveaux élus avec leurs professeurs d’école, accompagnés de Magali GUILLOT, maire et de Geneviève FOUGERONT, adjointe aux affaires scolaires.        – Photo © SAG.Communication

Depuis 2014, cinq Conseils Municipaux Enfants ont été mis en place quelques semaines après chacune des rentrées scolaires. Le dernier conseil s’est terminé aux grandes vacances d’été de 2019 et malheureusement, pour raisons sanitaires, aucun conseil n’a été élu pour les années scolaires 2019/20 et 2020/21. Heureusement pour cette année scolaire 2021/22 un nouveau conseil a pu enfin être mis en place.
Ce jeudi 22 octobre,  les élèves de CM1 et CM2 du groupe scolaire Vercors ont élu leurs représentants. Composé de 8 enfants (2 par classe), le nouveau conseil municipal a été investi d’un mandat d’un an. Bienvenue aux nouveaux jeunes élus !

Les nouveaux Conseillers Municipaux Enfants : MARHNOTTO Léa, ALLAGNAT Matéo, CHAISSAN Lydie, DESANTIS Nathan, GUILLEY Marie, POITEVIN Logan, THEVENET Léane, DIMARIA Louane.

Feuilletez l’album photos de cette élection

Pour en savoir plus sur le Conseil Municipal Enfants


Dimanche 11 juillet 2021
Commémoration de la Tragédie du 8 juillet 1944.
Chaque année, la municipalité invite la population à se retrouver au monument de la gare pour commémorer la tragédie qu’a connu Saint-André-le-Gaz le 8 juillet 1944.
Après une cérémonie à huis clos en 2020, en raison du confinement, ce 77e anniversaire d’une journée qui fut terrible pour Saint-André-le-Gaz pouvait se dérouler dans des conditions quasi normales,
C’est en cortège que les élus, avec à leur tête le maire, Magali Guillot, les membres de la FNACA, du Souvenir Français, des familles des victimes et de la population, se rendaient devant le monument de la gare, marquant le lieu de la fusillade et où les attendaient les musiciens de l’Harmonie des Tisserands.
Après une minute de silence, des gerbes de fleurs était déposée au pied du monument. Monsieur Gallien, maire honoraire, contait le déroulement de cette journée de cauchemar puis, par une allocution empreinte d’émotion, le maire rendait hommage au courage des habitants du village, aux victimes des guerres et faisait un éloge de la paix.

Photos © SAG.Communication


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Quelques évènements de 2020

Mercredi 11 novembre 2020
Commémoration du 11 novembre 2020.
La situation sanitaire que nous vivons depuis plusieurs mois, nous a contraint à modifier le format de la cérémonie commémorative de l’Armistice.
Le 11 novembre 1918 cessait la guerre, la plus meurtrière que le monde eût jamais connue. L’armistice mettait fin aux terribles souffrances des combattants. Commémorer l’Armistice en 2020, c’est exprimer notre reconnaissance envers ceux qui ont fait le sacrifice de leur vie. C’est aussi réaffirmer notre attachement à la paix et à la démocratie, notre foi dans les principes républicains de liberté, d’égalité et de fraternité.


Photos © SAG.Communication


Dimanche 5 juillet 2020
8 juillet 1944 : Saint-André-le-Gaz n’oublie pas !
Chaque année, Saint-André-le-Gaz commémore ce jour tragique qu’a connu notre commune le 8 juillet 1944. Cette année, en raison de la situation sanitaire et selon les directives préfectorales la cérémonie se déroulait en comité restreint.
C’est seulement en présence de quelques représentants de la FNACA, du Souvenir Français, des déportés, de familles de victimes, du syndicat CGT Cheminots et de membres du Conseil Municipal que s’est déroulée une cérémonie simple en absence de public. Après la levée des couleurs, avait lieu le dépôt de gerbes au monument mais également à la stèle, puis l’appel aux morts et l’honneur aux drapeaux.Magali GUILLOT, maire, eu quelques mots pour remercier les présents et pour honorer la mémoire des disparus. La présence de quelques musiciens de l’Harmonie des Tisserands permis de jouer le chant des Partisans et de conclure la cérémonie par La Marseillaise.

Photos © SAG.Communication 05/07/2020


Lundi 25 mai 2020
Magali GUILLOT réélue Maire.
C’est à la salle polyvalente que lundi 25 mai, se tenait le premier conseil municipal faisant suite à l’élection municipale du 15 mars 2020. Crise sanitaire oblige, la distanciation était respectée et chaque élu ainsi que le public portaient le masque obligatoire.
La séance était ouverte par Pascal CROIBIER, le plus ancien de l’assemblée, qui avait l’honneur de présenter le premier point de l’ordre du jour, à savoir l’élection du Maire. Après le passage de chaque élu dans l’isoloir, Magali GUILLOT, seule candidate, obtenant 20 voix des 23 membres du nouveau conseil municipal, était réélue Maire de Saint-André-le-Gaz. Pascal CROIBIER lui remettait sa nouvelle écharpe de Maire en la félicitant chaleureusement et lui cédait sa place pour poursuivre la séance.Avec émotion, Magali GUILLOT adressait ses remerciements et dans un discourt sobre, elle assura qu’elle sera toujours présente et disponible auprès de tous. L’ordre du jour se poursuivait par la désignation du nombre d’adjoints et l’élection de ces derniers. Le nombre d’adjoints ayant été fixé à 6, Madame le Maire présentait sa liste de 6 adjoints et aucune autre liste n’était proposée. Après le vote, la liste obtenait 20 voix et 3 bulletins blancs.
Ainsi ont été élus : Pascal CROIBIER, maire-adjoint, Ophélie MASAT, 2ème adjointe, André GUICHERD, 3ème adjoint, Emilie CHAISSAN, 4ème adjointe, Christophe MASAT, 5ème adjoint et Geneviève FOUCHERONT, 6ème adjointe.
Le conseil municipal se terminait par la lecture de la Charte de l’élu par Madame le Maire.

De gauche à droite
3ème rang : Christophe MASAT Isabelle FAYOLLEEmilie CHAISSANPascal CROIBIERMagali GUILLOTOphélie MASAT André GUICHERDGeneviève FOUGERONTMichaël BUISSON-SIMON
2éme rang : Massimo BUSSASerge ARGOUDSophie VIAL – Stéphanie FRETON Séverine LERICHEFrédéric DUMOUCHELSylvianne TURCHETTI
1er rang : Bertho MAYETTEYvan BERTHETChristophe VAGINAYMurielle SALCEDO – Thierry VERGERNatahalie GARCIAU
Absent sur la photo : Jeoffrey RABATEL

De gauche à droite
2ème rang : Christophe MASATPascal CROIBIER Magali GUILLOTGeneviève FOUGERONTAndré GUICHERD
1er rang : Emilie CHAISSANOphélie MASAT

Photos © SAG.Communication


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Délibérations du CA du CCAS du_Modèle

 

 

 

LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
DU 27 AOÛT 2024

 

NUMERO TITRE RESULTAT DU VOTE
DEL 2024-36 Demande de subventions travaux de voiries rue Vaucanson Approuvée
DEL 2024-37 Participation financière aux charges scolaire de l’Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire Approuvée
DEL 2024-38 Autorise Madame le Maire à signer la convention avec la communauté de communes Les Vals Du Dauphiné sur la mise à disposition d’arceaux de stationnement vélo à titre gracieux Approuvée
DEL 2024-39 Autorisation de reprise et de sortie de la tondeuse Approuvée
DEL 2024-40 DM N°1 Budget communal Approuvée
DEL 2024-41 Demande de subvention de l’association pour la sauvegarde du Patrimoine des Abrets et environs Approuvée
DEL 2024-42 Revalorisation des loyers des garages communaux au 1er septembre 2024 Approuvée

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Exposition “Les 80 ans de la Tragédie du 8 juillet 1944”

Treize personnes fusillées, quatorze personnes déportées dont onze mortes en Allemagne, voilà le triste bilan de cette tragique journée du 8 juillet 1944.

Malgré la guerre, notre village vivait assez paisiblement sans trop être inquiété.  Certaines familles accueillaient des enfants, voire des fratries, réfugiés du sud de la France durant quelques mois.
La veille, le 7 juillet, un groupe de maquisards du maquis de La Frette avait fait « sauter » le château d’eau du dépôt SNCF et le pont tournant des locomotives. Ils avaient également fait dérailler un train vers le passage à niveau des « Fontaines » rendant la circulation impossible en direction de Chambéry. Un train destiné aux troupes allemandes de la région grenobloise qui se trouvait immobilisé, fut pillé et les provisions distribuées aux habitants. Il s’agissait essentiellement de sacs de farine et de tabac.
Le lendemain, en guise de représailles, en quelques heures, les Allemands ont fait basculer notre commune dans l’horreur.

Chaque année, nous rendons hommage à ces victimes par une cérémonie sur l’esplanade de la gare, lieu de la tragédie.  L’année 2024 marque les 80 ans de la Libération et de cette tragédie. Les familles ont travaillé ensemble à la préparation d’une exposition qui a permis de retracer la vie de ces 27 personnes pour ne surtout pas les oublier.
Cette exposition, qui a reçu le label national Mission Libération de l’Etat, s’est tenue du 7 juillet au 13 juillet dans la salle du Conseil Municipal de la mairie puis le 14 juillet à la salle polyvalente. Son bilan est très positif, tant au niveau du nombre de visiteurs (plus de 550) qu’au niveau de l’émotion ressentie et partagée par tous. Cette « rencontre » entre les disparus, leur famille et les visiteurs a réveillé chez beaucoup d’entre eux des souvenirs, vécus ou entendus, souvent enfouis au plus profond des mémoires. Les élèves de deux classes de l’école Vercors ont découvert cette tragédie et ont été très touchés par cette histoire de notre village.

Avec l’aide de la municipalité, les familles des victimes ont su nous faire vivre ou revivre ce qui ne doit plus jamais exister : les horreurs de la guerre. Des boulangers, des agents SNCF, des douaniers, des voyageurs, des habitants de Saint-André-le-Gaz qui ont donné leur vie pour sauver la nôtre.

Il était incontournable, 80 ans après, d’organiser cette exposition ainsi qu’une très belle cérémonie en leur honneur.


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Comice Agricole 2022 de Saint-André-le-Gaz

28 août – 3 et 4 Septembre 2022
 Le Comice Agricole de Saint-André-le-Gaz a connu un grand succès ! .

Repoussé deux fois pour cause de crise sanitaire, le comice agricole de Saint-André-le-Gaz a enfin eu lieu ! L’évènement tant attendu s’est déroulé en deux parties. Le samedi 28 août pour le concours de labours et le week-end du 3 et 4 septembre 2022 pour la fête de la ruralité.

La reine Lou GIRAUD-MEYER (en rouge)
entourée de ses Dauphines Anaëlle BURFIN, Angélique CURTET et Ava BURFIN (de gauche à droite)

Dimanche 28 août 2022

La journée du concours de labours commença par la traditionnelle « tête de veau » dégustée par près de 300 amateurs, suivie par le concours de labours où 49 laboureurs se retrouvèrent pour concourir avec leurs différents matériels. A midi, le repas se déroula sous chapiteau et les 300 repas prévus disparurent rapidement. Après différentes animations, la journée se termina vers 16h par la remise des prix.

 

Beaucoup de participants, habitants des Vals du Dauphiné ou touristes ont pu assister durant le week-end suivant aux journées du comice. Un week-end bien rempli !

Samedi 3 et dimanche 4 septembre 2022

Le samedi 3, ils ont pu visiter les expositions d’animaux d’élevage, d’engins agricoles avec des démonstrations ou s’arrêter auprès des différents stands en rapport avec l’agriculture. Le repas paysan a connu un beau succès et la journée se termina par une soirée dansante.
La « grande » journée du dimanche 4, commença par la messe sous chapiteau, suivie du repas champêtre dont les 650 repas ont été réservés en quelques minutes. Heureusement la restauration rapide avait été bien fournie pour répondre aux très nombreuses demandes.
L’après-midi était principalement réservée au corso des chars. Le défilé partait du quartier de la gare, pour environ 3 kilomètres à travers les rues de la commune et pour arriver devant le podium du comice. Tout le long du parcours et à l’arrivée, des spectateurs étaient très nombreux pour admirer et applaudir les 14 chars des différentes communes de l’ancien canton de Pont-de-Beauvoisin. 3000, 5000, 8000, chacun donnait son estimation, mais c’est certain, la foule était très, très importante. Peut-être un record !
Durant ces deux jours, l’immense buvette a parfaitement su répondre à la demande et éponger les petites et les grandes soifs.

Merci aux 300 bénévoles qui ont répondu présents et qui ont permis la réussite de cette manifestation. Merci aux agriculteurs, exploitants, éleveurs qui nous ont fait partager leurs passions et également aux entreprises. Avec eux, grâce à leurs présences, leurs aides, leurs prêts de matériels le comice de Saint-André-le-Gaz a été une grande fête.
Un grand merci à vous visiteurs, vous êtes notre récompense !


Revivez les journées du Comice Agricole de Saint-André-le-Gaz à travers les vidéos :
Concours de labours du 28 Août 2022, préparation et fête

Comice Agricole – Journée du samedi 3 septembre 2022

Comice Agricole – Journée du dimanche 4 septembre 2022


Les albums photos du Comice Agricole de Saint-André-le-Gaz :
Concours de labours du 28 août 2022

Journée du samedi 03 septembre 2022 – Expositions, animations et soirée dansante

Journée du dimanche 4 septembre – Animations

Journée du dimanche 4 septembre – Corso album 1

Journée du dimanche 4 septembre – Corso album 2

Journée du dimanche 4 septembre – Corso album 3


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Ligue Contre le Cancer

LIGUE CONTRE LE CANCER
Délégation de Les Abrets-en-Dauphiné

Solidarité

Déléguée locale : Pascale HERAUD pour Saint-André-le-Gaz
 : 06 09 26 81 16
 : liguecancer.sag@gmail.com
 : http://www.ligue-cancer.net/cd38

Près de chez vous, les comités départementaux de la Ligue relayent tout ou partie des actions de l’association (actions auprès des personnes malades et de leurs proches, prévention, information et promotion des dépistages, financement de la recherche en cancérologie).

Le Comité de l’Isère de la Ligue Contre le Cancer a été créé en 1957. Il fait partie de la Fédération des 103 Comités Départementaux de la Ligue Contre le Cancer, Association Reconnue d’Utilité Publique.

Grâce aux Bénévoles, aux Adhérents et Donateurs, aux Partenaires…, le Comité de l’Isère poursuit les Missions de la Ligue Contre le Cancer :

CHERCHER pour GUERIR

PREVENIR pour PROTEGER

ACCOMPAGNER pour AIDER

MOBILISER pour AGIR

Pour contacter le comité départemental de l’Isère :

  04 76 47 63 63

  30 rue Mallifaud, 38100 GRENOBLE


Les Délégations Locales constituent bien souvent, lorsqu’elles existent, un élément important du succès d’un comité dans la mesure où elles assurent, par leur maillage plus ou moins dense, la démultiplication de son action. Ce sont des relais du comité dans les villes et les villages du département grâce auxquels il fait connaître les informations essentielles sur ses actions, notamment en matière d’aide sociale (accueil cancer, écoute cancer…), Proche des concitoyens et associations de proximités les bénévoles de la délégation avec appui du comité seront présents aussi pour les manifestations caritatives en faveur de la Recherche contre le cancer avec la Ligue contre le cancer, pour le Soutien des malades et pour la Prévention.

14 Délégations Locales ou Cantonales sont réparties sur le département de l’Isère et regroupent des équipes de bénévoles très dynamiques qui se  mobilisent tout au long de l’année pour les Missions de la Ligue.

La commune de Saint-André-le-Gaz fait partie de la délégation de Les Abrets-en-Dauphiné à laquelle sont rattachées les communes de l’ancien canton de Pont-de-Beauvoisin.

 

 


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ADRESSAGE

 UNE ADRESSE PRÉCISE POUR CHACUN

Comme l’exige la loi 3D du 21 février 2022, la procédure de dénomination des rues et de numérotation des habitations de la commune a été initiée il y a plusieurs mois pour aboutir à un adressage normé. Ce projet vise à ce que chaque lieu (habitation, commerce, entreprise, bâtiment, site d’activité …) soit associé à une adresse (N° puis nom de voie) unique, non ambigüe et géo-localisable. Ces adresses certifiées permettront à de nombreux organismes remplissant des missions de service public ou privé de faciliter leurs démarches comme l’acheminement des courriers et des colis, l’aide à domicile, mais également les interventions de secours (SDIS, ambulances…) et l’abonnement au très haut débit pour tous les usagers éligibles à la fibre optique.

Des rues, jusque-là sans nom, ont été dénommées, la numérotation de certaines rues a été revue et quelques anomalies ont été corrigées.

La BAL (Base Adresse Locale) de Saint-André-le-Gaz a été créée par la mairie qui pourra à l’avenir, la modifier si besoin ou la compléter. Cette BAL permet de certifier toutes les adresses et elle est automatiquement intégrée dans la BAN (Base Adresse Nationale) qui permet de renseigner les systèmes d’informations des différents organismes publics ou privés (DGFIP, SDIS, IGN, La Poste, opérateurs GPS…). Cette BAL sera opérationnelle autour du 1er juillet 2023.

Créer des adresses normées permet à l’ensemble des administrés de bénéficier du même service et des mêmes conditions de sécurité sur l’ensemble de la commune. La mise en place de l’adressage peut être assimilée à un déménagement. Après la réception du certificat d’adresse envoyé par courrier par la mairie, plusieurs démarches administratives sont donc à réaliser :
Changement des cartes grises des véhicules (certificat d’immatriculation) à réaliser, sans frais, dans le mois suivant l’arrêté municipal du 26/06/2023 relatif à la modification des l’adresses. Remarque : Les cartes d’identité, passeports et permis de conduire portant l’ancienne adresse restent valides. Informer les organismes suivants de la modification de votre adresse : employeur(s), banque(s), CPAM, mutuelle(s), fournisseurs d’énergie / télécoms / Régie de l’eau, CAF… via le site internet  service-public.fr .

Lettre type pour déclarer un changement d’adresse : cliquez ICI pour télécharger

Arrêté Municipal 2023-084 du 26/06/2023

Si le propriétaire loue un logement, il doit informer son locataire de ce changement.

Les frais de numérotation des habitations sont à la charge de la commune. La première plaque de numérotage est en effet offerte par la mairie. La pose de la plaque de numéro sur l’habitation est à la charge du propriétaire. Chaque administré doit obligatoirement apposer le numéro attribué à son logement de façon visible depuis la voie publique et sur la boite aux lettres. Il appartient ensuite au propriétaire de procéder à l’entretien de sa plaque et, si besoin, d’en acquérir une nouvelle à ses frais.

Distribution des plaques de numérotation

Les habitants concernés par un changement d’adresse à Saint-André-le-Gaz, munis de leur certificat d’adresse, peuvent récupérer la nouvelle plaque de numérotation de leur habitation durant les heures d’ouverture de la mairie.

Consultation de la BAN : Base Adresse Nationale

 

Modification de l’adresse du siège d’une société :

Toute société immatriculée doit demander une inscription modificative auprès du guichet unique des entreprises dans le mois de tout fait ou acte rendant nécessaire la rectification ou le complément d’une des mentions figurant dans la demande d’immatriculation à titre principal.

La société n’est pas tenue de demander une inscription modificative lorsque le libellé de l’adresse de son siège ou de l’un de ses établissements est modifié à la suite d’une décision administrative.

Il appartient en effet au greffier de modifier d’office le libellé de l’adresse en cause dès qu’il a été informé du changement ; dans ce cas, il n’est pas tenu d’aviser la société de la modification de l’inscription. Aucun émolument n’est dû.

Comment choisir l’emplacement de la plaque de numérotation ?

L’emplacement réservé à la plaque varie en fonction du support de celle-ci, mais nécessite une fixation sérieuse de préférence avec des vis. Choisissez un emplacement comme la façade de la maison ou le pilier de portail qui anticipent tout risque de blessures si la plaque se détache. Dans tous les cas, il faut que la signalétique soit bien visible de la rue de près comme de loin.

Pourquoi choisir la façade de votre maison pour votre plaque numéro ?
Votre façade est la première option pour afficher la plaque de numérotation de votre maison mais sachez que la règle d’or à respecter concerne la visibilité de votre numéro. Si votre habitation est directement située sur une voie privée, c’est le choix idéal pour afficher votre panneau du fait de sa proximité. Si votre habitation est située un peu en retrait par rapport à la rue à cause d’une cour ou d’un jardin, vous avez toujours la possibilité de poser votre signalétique sur la façade de votre maison. Toutefois, il faut que le numéro de votre plaque soient bien lisible de la rue. Cela implique qu’il ne faut aucun obstacle comme un arbuste ou une petite cabane dans votre jardin qui obstrue la lisibilité.

Quand choisir la porte pour placer votre numéro de maison ?
Vous pouvez mettre la plaque numéro sur la porte, à côté ou rarement au-dessus de celle-ci. L’option est bien évidemment possible seulement si la porte est visible de la rue, que votre habitation soit un peu éloignée ou non de cette voie. Pour améliorer sa visibilité, surtout de nuit, il est conseillé de faire le choix de la porte si elle dispose de certains éclairages.

Quelles autres options d’emplacements pour votre plaque de maison ?
Le portail et la boîte à lettres constituent d’autres options qui s’offrent à vous si votre habitation est clôturée ou si vous ne désirez toucher à aucun détail de la décoration de votre maison.Une clôture en haie ou faite de briques empêche la vue sur votre maison ? Le pilier droit du portail est le meilleur choix pour fixer votre plaque, car c’est d’ailleurs l’accès principal pour tout visiteur afin de venir dans votre maison. C’est donc le meilleur choix pour la visibilité de votre plaque. La boîte à lettres est également un choix prisé, car c’est l’emplacement où vous recevez vos courriers et où circulent beaucoup de personnes. Si vous ne voulez pas utiliser la façade de votre maison ou le pilier de portail pour des raisons de décoration ou autre, la boîte à lettres est une alternative qui convient parfaitement à conditions qu’elle reste également parfaitement visible de la rue.


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SYCLUM – Déchèteries

Les horaires d’ouverture des déchèteries du SYCLUM

Pour plus d’information Rendez-Vous sur www.syclum.fr

Cliquez ICI pour télécharger les horaires des déchèteries



Inscription en ligne ici

Nouveau système d’accès : des barrières à lecture de plaques

Le SYCLUM à mis en place en partenariat un nouveau système d’accès en déchèterie.

  •  Objectif : uniformiser l’accès et le fonctionnement des déchèteries à l’échelle du Nord Isère. Les habitants et professionnels peuvent ainsi accéder aux 31 déchèteries du groupement, en ne faisant qu’une seule inscription.Ce dispositif de modernisation a déjà fait ses preuves et voit le jour dans de nombreuses collectivités voisines : Pays Voironnais, Plaine de l’Ain, Bièvre Isère, Chambéry métropole…

Les déchèteries du territoire des Vals -du-Dauphiné équipées du système :
– St-Jean-de-Soudain,
– La Chapelle-de-la-tour
– Fitilieu
– Arandon-Passins
– Saint-Chef
– Les Avenières
– Panissage

  • Modalités de passage  :
    Chaque compte usagers a 36 droits d’accès par an (1er janvier au 31 décembre). A chaque passage en déchèterie, un certain nombre de crédit sera décompté en fonction de votre véhicule. Pour savoir dans quelle catégorie votre véhicule se situe, il faut vérifier les champs J1 et F2 sur votre carte grise.

En cas de dépassement des 36 droits d’accès : un tarif en fonction du véhicule vous est facturé.

Trouvez la réponse à votre question ici

Pour tous renseignements : 04 74 80 10 14

 

 

 

ATCHOUM

Un NOUVEAU SERVICE sur l’ensemble du territoire des VALS DU DAUPHINÉ .

Depuis le 1er octobre 2022, les habitants des Vals du Dauphiné peuvent profiter d’une plateforme de covoiturage solidaire, conçue par la société ATCHOUM, et déployée par l’intercommunalité Les Vals du Dauphiné sur l’ensemble de son territoire. Destiné à apporter une nouvelle solution de mobilité aux personnes rencontrant des difficultés pour se déplacer, ce dispositif répond à une forte demande émanant des zones rurales, en renforçant la solidarité entre les habitants.

 

 

 

Portée par la Communauté de communes, la plateforme est donc opérationnelle depuis le début de l’automne. Chaque personne est libre de se proposer comme conducteur ou comme passager, après une rapide inscription sur le site de la plateforme : https://www.atchoum.eu


 

Le passager, quant à lui, peut faire sa demande de déplacement par

– le biais du centre d’appels téléphoniques au 0 806 110 444,
– de la plateforme internet www.atchoum.eu
ou en se rendant à l’accueil de France-Service de La Tour-du-Pin ou de Pont-de-Beauvoisin.

 

La plateforme téléphonique permet ainsi à ceux qui n’ont pas d’accès à Internet, ou qui sont peu à l’aise avec le numérique, de passer un simple coup de fil.

La demande de trajet est transmise localement à tous les conducteurs . Le 1er conducteur disponible est alors mis en relation avec le passager. Il va le chercher chez lui, l’emmène sur son lieu de RDV et le raccompagne.

Le prix est plafonné à 0,35 € du km (dégressif en fonction de la distance). Une simulation du cout d’un trajet est par ailleurs possible sur la plateforme en ligne. Le conducteur est indemnisé par le passager entre 0.35 € et 0.20 € du km en fonction de la distance. Un forfait de 2,50 € est appliqué jusqu’à 10 km et indemnisé par virement bancaire quelques jours après le trajet.

Le paiement de la course s’effectue par carte bancaire sur le site Internet, ou en tickets mobilité Atchoum au moment de la réservation. Ces tickets sont vendus par carnets de 10 au tarif de 12,50 € (soit 1,25 € l’unité) dans les accueils France-Services des Vals du Dauphiné de La Tour-du-Pin et Pont-de-Beauvoisin. Ils sont réglables par chèque ou espèce.

Pour en savoir encore PLUS, cliquez ICI